Délibération n°2023/09/01 – Intercommunalité – SIEL-TE – Adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive de la gestion des données au travers de ROC42 | Ville de Montbrison

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Délibération n°2023/09/01 – Intercommunalité – SIEL-TE – Adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive de la gestion des données au travers de ROC42

> 2023 09 01 Adhésion ROC 42 (Pdf 419 Ko)

> Adhésion ROC42 - Convention (Pdf 840 Ko)

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