AccueilPublicationsDélibération n°2023/11/26 – Convention d’objectifs et de financements – Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) « Accueil Adolescents », « Périscolaire », “Extrascolaire”, Prestation de service Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Approbation et autorisation de signature de cinq avenants par M. le Maire
Délibération n°2023/11/26 – Convention d’objectifs et de financements – Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) « Accueil Adolescents », « Périscolaire », “Extrascolaire”, Prestation de service Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Approbation et autorisation de signature de cinq avenants par M. le Maire
> 2023 11 26 - avenants CAF (Pdf 392 Ko)
> 2023 11 26 - AVENANT BT COMMUNE DE MONTBRISON ACC ADOS (Pdf 716 Ko)
> 2023 11 26 - AVENANT BT COMMUNE DE MONTBRISON PERISCOLAIRE (Pdf 727 Ko)
> 2023 11 26 - AVENANT BT COMMUNE DE MONTBRISON EXTRA (Pdf 736 Ko)
> 2023 11 26 - AVENANT INTEGRATION BONUS CTG LE JARDIN DES COULEURS (Pdf 842 Ko)
> 2023 11 26 - AVENANT INTEGRATION BONUS CTG LE JARDIN DES LUTINS (Pdf 842 Ko)
