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Délibération n°2026/06/17 – Intercommunalité – SIEL-TE Loire – Adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive de la gestion des données au travers de ROC42 – Avenant 1

> 2026 06 17 - Avenant 1 à la Convention d'adhésion ROC 42 - SIEL TE Loire (Pdf 398 Ko)

> Mutualisation gestion des données ROC42 - Avenant 1 (Pdf 293 Ko)

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