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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2025/532/AT DU 10/07/25portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour évènement communal et commercial 7-9 bd de la Préfecture
Publié le 10 juillet 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500203 délivré à COMBE Jérémy le 10/07/2025 pour le 15 allée des Royats
Publié le 10 juillet 2025
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Arrêté d’opposition à la déclaration préalable n°421472500128 délivré à GUILLOT Jean-Michel le 10/07/2025
Publié le 10 juillet 2025
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Arrêté d’opposition à la déclaration préalable n°421472500171 délivré à MOCHKOVITCH Jean-Luc le 10/07/2025
Publié le 10 juillet 2025
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Arrêté autorisant le permis d’aménager modificatif n°4214718M0011 M04 délivré à ASL CLOS DES COMTES DE FOREZ le 10/07/2025
Publié le 10 juillet 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/529/AT DU 10/07/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux 2 boulevard Gambetta – parking IFSI
Publié le 10 juillet 2025
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Arrêté municipal n°2025/521 en date du 7 juillet 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 32 rue des Jardiniers
Publié le 8 juillet 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500146 délivré à GREGNAC Renaud le 08/07/2025 pour le 14 rue Mermoz
Publié le 8 juillet 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500198 délivré à SCI VALERE le 08/07/2025 pour le 7 rue de la république
Publié le 8 juillet 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500169 délivré à DUVERT Damien le 08/07/2025 pour le 5 quai des Eaux Minérales
Publié le 8 juillet 2025
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Arrêté autorisant le permis de démolir n°421472500003 délivré à la Commune de Montbrison le 08/07/2025
Publié le 8 juillet 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500185 délivré à REYNAUD Samuel et Karima le 08/07/2025 pour le 1 impasse Rue Neuve
Publié le 8 juillet 2025
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