Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

ARRETE MUNICIPAL 2025/541/AT DU 18/07/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour activité commerciale 47bis rue Tupinerie

Publié le 25 juillet 2025

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Arrêté municipal N°2025/561en date du 21 juillet 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 27 rue Van Gogh

Publié le 24 juillet 2025

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Arrêté municipal n°2025/562 en date du 21 juillet 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 3 rue Simon Boyer et 24 rue de la République

Publié le 24 juillet 2025

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Arrêté municipal n°2025/567 en date du 23 juillet 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 12 boulevard Chavassieu

Publié le 24 juillet 2025

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Arrêté municipal n°2025-568 en date du 23 juillet 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 1 boulevard Gambetta

Publié le 24 juillet 2025

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Arrêté n°2025/342/A du 22 juillet 2025 portant délégation d’officier d’état civil à Mme Claudine POYET pour le mariage BRUNET-BODIGUEL du 01/08/2025.

Publié le 24 juillet 2025

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Arrêté n°2025/341/A du 22 juillet 2025 portant délégation d’officier d’état civil à Mme Claudine POYET pour le mariage SMITH-MAGAND du 01/08/2025.

Publié le 24 juillet 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/579/AT DU 23/07/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux rue du Faubourg de la Madeleine (parking public)

Publié le 24 juillet 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/578/AT DU 23/07/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux rue du Surizet (pour partie)

Publié le 24 juillet 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/570/AT DU 23/07/25 portant prorogation de l’AM 2025/82/AT DU 31/01/25 réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux chemin de Grumard

Publié le 24 juillet 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/575/AT DU 23/07/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux rue d’Estiallet (pour partie)

Publié le 24 juillet 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/574/AT DU 23/07/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux 7 rue St Pierre et 6 rue des Clercs

Publié le 24 juillet 2025

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