AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500113 délivré à HABITAT ET HUMANISME le 08/07/2025 pour le 39 rue du Faubourg de la Croix
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500205 délivré à PEROL Gérard le 08/07/2025 pour le 11 boulevard Gambetta
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500161 délivré à HEINEN Robin le 08/07/2025 pour le 14 rue Marguerite Fournier
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500167 délivré à PERROT Christine le 08/07/2025 pour le 8 rue des Légouvé
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
Arrêté de refus de la déclaration préalable n°421472500187 délivré à BACOU Dominique le 08/07/2025
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500135 délivré à POLI Serge le 08/07/2025 pour le 40 rue de Montplaisir
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/499/AT DU 2/07/25 portant réglementation temporaire de la circulation pour travaux rue du Huit Mai
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/502/AT DU 2/07/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour activité commerciale 26 rue Tupinerie
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/508/AT DU 7/07/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement culturel au Jardin d’Allard et terrain « Volle » rue Claude Monet
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/509/AT DU 7/07/25 portant réglementation temporaire de la circulation boulevard de la Préfecture pour évènement communal et festif
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/510/AT DU 7/07/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux contre-allée du boulevard Chavassieu du n° 10 au pont St Louis
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/515/AT DU 7/07/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux 17-18 et 19 rue Chantelauze
Publié le 8 juillet 2025
Télécharger >_
