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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2024/0477 DU 13/06/24 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour manifestation place de l’Hôtel de Ville/rue des Cordeliers
Publié le 18 juin 2024
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ARRETE MUNICIPAL 2024/0476 DU 13/06/24 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour manifestations place Bouvier
Publié le 18 juin 2024
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ARRETE MUNICIPAL 2024/0475 du 13/06/24 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour manifestation boulevard de la Préfecture
Publié le 18 juin 2024
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Arrêté municipal n°2024/ 626 en date du 14 juin 2024 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 11 boulevard de la Madeleine
Publié le 17 juin 2024
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Arrêté n°2024/703/A du 17 juin 2024 portant délégation d’officier d’état civil à M. Jean-Paul FORESTIER pour le mariage MARÉE-DRUTEL du 29 juin 2024
Publié le 17 juin 2024
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Arrêté n°2024/700/A du 17 juin 2024 portant délégation d’officier d’état civil à M. Jean-Paul FORESTIER pour le mariage BARBIER-COLLY du 29 juin 2024
Publié le 17 juin 2024
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ARRETE MUNICIPAL 2024/0465 DU 13/06/24 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour manifestation culturelle en centre-ville
Publié le 14 juin 2024
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ARRETE MUNICIPAL 2024/0481 DU 14/06/24 portant réglementation temporaire de la circulation rue de Balbigneux
Publié le 14 juin 2024
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ARRETE MUNICIPAL 2024/0479 du 14/06/24 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour travaux rue Chenevotterie
Publié le 14 juin 2024
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ARRETE MUNICIPAL N° 2024/0448 DU 10/06/24 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public place des Combattants
Publié le 13 juin 2024
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ARRETE MUNICIPAL N° 2024/0454 DU 10/06/24 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux rue du Marché
Publié le 13 juin 2024
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ARRETE MUNICIPAL 2024/0428 DU 12/06/24 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour animation commerciale en centre-ville
Publié le 13 juin 2024
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