AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Arrêté n°2024/520/A du 10 mai 2024 portant nomination de M. Stéphane NIGON au Comité Environnement
Publié le 14 mai 2024
Télécharger >_
Arrêté n°2024/523/A du 13/05/2024 portant sur le règlement de fonctionnement de la Résidence Séniors des Comtes de Forez
Publié le 14 mai 2024
Télécharger >Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0109 délivré à SCI CALISTACARE le 14/05/2024 pour le 20 route nouvelle
Publié le 14 mai 2024
Télécharger >_
Arrêté municipal n°2024-519 en date du 10 mai 2024 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public rue de la République
Publié le 14 mai 2024
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2024/0339 DU 10/05/24 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement sportif et festif à l’espace des Jacquins
Publié le 13 mai 2024
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2024/0285 DU 10/05/24 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement sportif et festif à l’espace des Jacquins
Publié le 13 mai 2024
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0023 délivré à DE ALMEIDA le 10/05/2024 pour le 37 allée Charles Beauverie
Publié le 13 mai 2024
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2024/0333 DU 10/05/24 portant réglementation précaire et révocable de l’occupation du domaine public 4 quai de l’Astrée
Publié le 13 mai 2024
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL N°2024/0341 DU 10/05/2024 portant règlementation temporaire de la circulation pour travaux chemin des Combes
Publié le 13 mai 2024
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2024/0347 DU 7/05/24 portant permission de voirie pour travaux 4 impasse des Lys
Publié le 10 mai 2024
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL N° 2024/0323 du 6/05/24 portant réglementation de l’extinction temporaire de l’éclairage public pour travaux rue Florimond Robertet, rue du Cloître Notre-Dame et quai de l’Hôpital
Publié le 7 mai 2024
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL N° 2024/0342 DU 6/05/24 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour travaux rue de la Préfecture
Publié le 7 mai 2024
Télécharger >_
