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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2025/774/AT DU 8/10/25 portant permission de voirie pour travaux 16 allée du Bouchet
Publié le 9 octobre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/773/AT DU 8/10/25 portant permission de voirie pour travaux 5 rue des Vernes
Publié le 9 octobre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/764/AT DU 8/10/25 portant permission de voirie pour travaux 2 rue Grenette
Publié le 9 octobre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/771/AT DU 8/10/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement communal au Jardin d’Allard
Publié le 9 octobre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/770/AT DU 8/10/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement associatif places du Colonel Marey et du 19 Mars
Publié le 9 octobre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/769/AT DU 8/10/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement associatif rue Brillié
Publié le 9 octobre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/768/AT DU 8/10/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement communal au Jardin d’Allard
Publié le 9 octobre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/767/AT DU 8/10/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour évènement associatif 22 bd Chavassieu
Publié le 9 octobre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/766/AT DU 8/10/25 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux rue de Beauregard
Publié le 9 octobre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/765/AT DU 8/10/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux 2 rue Grenette
Publié le 9 octobre 2025
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Arrêté d’opposition à la déclaration préalable n°421472500282 délivré à GOUTTEFANGEAS Rémi le 07/10/2025
Publié le 7 octobre 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°42147250259 délivré à ELA MONTBRISON le 07/10/2025 pour le 41 rue Tupinerie
Publié le 7 octobre 2025
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