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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0706 du 11/09/23 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement festif boulevard Duguet- Site du Calvaire
Publié le 12 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0707 DU 11/09/23 portant réglementation temporaire du stationnement, de la circulation et de l’occupation du domaine public pour évènement festif place Pasteur
Publié le 12 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0720 DU 11/09/23 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour travaux rue Chenevotterie
Publié le 12 septembre 2023
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Arrêté n°2023/972/A : Délégation d’officier d’état civil à Mme Claudine POYET pour le mariage SPERY/BAROCHE du 22/09/2023
Publié le 11 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0699 DU 6/09/23 portant réglementation temporaire de la circulation, de l’occupation du domaine public et du stationnement pour évènement sportif parking stabilisé Espace des Jacquins
Publié le 7 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0693 DU 5/09/23 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux 24-34 avenue Thermale
Publié le 7 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0694 DU 5/09/23 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour animation commerciale 24 boulevard Gambetta
Publié le 7 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0695 DU 5/09/23 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public, du stationnement et de la circulation pour évènement festif Jardin d’Allard
Publié le 7 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0700 DU 5/09/23 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux 4 place des Pénitents
Publié le 6 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0692 DU 5/09/23 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux avenue de St Etienne (pour partie) rue du Surizet et chemin des Préviers
Publié le 6 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0691 DU 5/09/23 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux 8 rue des Purelles
Publié le 6 septembre 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0702 DU 6/09/23 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour livraison 1 rue Précomtal
Publié le 6 septembre 2023
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