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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0562 du 4/07/23 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux 4bis impasse de la Commanderie
Publié le 6 juillet 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0558 DU 3/07/23 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux 12 rue Charles de Foucauld
Publié le 5 juillet 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0561 DU 3/07/23 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement culturel au Jardin d’Allard
Publié le 5 juillet 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0556 DU 3/07/23 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux avenue de Saint-Etienne
Publié le 5 juillet 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0560 DU 3/07/23 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux avenue de Saint-Etienne
Publié le 5 juillet 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0559 DU 3/07/23 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux rue Chenevotterie
Publié le 5 juillet 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0557 DU 30/06/23 portant réglementation temporaire du stationnement pour une cérémonie rue Loÿs Papon
Publié le 5 juillet 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0549 EN DATE DU 3/07/2023 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènements festifs et culturels au Jardin d’Allard
Publié le 5 juillet 2023
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Arrêté n° 2023/785/A : Délégation de signature à M. Mohamed NAITL’KHADIR, directeur des Affaires Culturelles.
Publié le 4 juillet 2023
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Arrêté n°2023/761/A : Délégation d’officier d’état civil à Mme Claudine POYET pour le mariage SPERY/BAROCHE du 25/08/2023
Publié le 4 juillet 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0555 DU 3/07/23 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement festif contre-allée du 9 boulevard de la Préfecture
Publié le 4 juillet 2023
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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0568 DU 3/07/23 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour travaux allée des Maçons
Publié le 4 juillet 2023
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