Ville de Montbrison

AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500024 délivré à VG FINANCES le 26/08/2025 pour le 15 A-B-C-D-E- rue Henri Pourrat

Publié le 26 août 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500265 délivré à VEDRENNE Michel le 26/08/2025 pour le 11 allée du Ruisseau

Publié le 26 août 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500222 délivré à BADIOU Michel le 26/08/2025 pour le 4 allée d’Urfé

Publié le 26 août 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500034 délivré à LORIGUET Nicole le 26/08/2025 pour le 13 avenue d’Allard

Publié le 26 août 2025

_

Télécharger >

ARRETE MUNICIPAL 2025/630/AT DU 25/08/25 portant abrogation de l’arrêté municipal 2025/581/AT du 24/07/25 et de ses dispositions

Publié le 25 août 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500246 délivré à SAS THEMELIO représentée par Monsieur MAISSE Loïc le 22/08/2025 pour le 16 rue de la Blanchisserie

Publié le 25 août 2025

_

Télécharger >

ARRETE MUNICIPAL 2025/629/AT DU 21/08/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour déménagement 8 avenue de la Libération

Publié le 22 août 2025

_

Télécharger >

ARRETE MUNICIPAL 2025/628/AT DU 21/08/25 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux 7 rue Tupinerie

Publié le 22 août 2025

_

Télécharger >

ARRETE MUNICIPAL 2025/622/AT DU 18/08/25 portant réglementation temporaire de la circulation pour travaux route de Bard

Publié le 22 août 2025

_

Télécharger >

Arrêté municipal n°2025-626-AT délivré le 19/08/2025 à EUROCOMBLES pour l’occupation du domaine public au 1-3 rue Marguerite Fournier

Publié le 20 août 2025

_

Télécharger >

Arrêté municipal n°2025-625-A délivré aux DEMENAGEURS STEPHANOIS le 19/08/2025 pour l’occupation du domaine public au 37 rue Martin Bernard

Publié le 20 août 2025

_

Télécharger >

Arrêté municipal n°2025-624-A délivré le 19/08/2025 à BREUIL Soizic pour l’occupation du domaine public au 2 quai de l’Astrée

Publié le 20 août 2025

_

Télécharger >