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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2026/750/AT DU 08/10/26 portant réglementation temporaire de circulation pour travaux de curage du réseau d’eaux pluviales le 12 octobre 2026
Publié le 8 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/748/AT DU 08/10/26 portant réglementation temporaire de circulation pour travaux de raccordement éléctrique du 12 au 30 octobre 2026
Publié le 8 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/744/AT DU 6/10/26 portant permission de voirie pour travaux 15 rue des Purelles
Publié le 8 octobre 2026
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Arrêté n°2026/715/A du 05 octobre 2026 portant sur le non transfert de pouvoir de police administrative spéciale à Loire Forez agglomération
Publié le 8 octobre 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600066 délivré à ASSELIN Alexis le 07/10/2026 pour le 57 bis rue de Curtieux
Publié le 8 octobre 2026
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Arrêté municipal n°2026/732/AT en date du 6 octobre 2026 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 17 rue Marguerite Fournier
Publié le 8 octobre 2026
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Arrêté municipal N°2026/743/AT en date du 6 octobre 2026 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 4 quai St Jean, 47 bis rue Tupinerie et 3 boulevard Louis Dupin
Publié le 8 octobre 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600275 délivré à PIMARD Célie le 07/10/2026 pour le 27 rue Raoul Follereau
Publié le 8 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/747/AT DU 6/10/26 portant réglementation provisoire de l’occupation du domaine public pour fêter Halloween dans le Jardin d’Allard
Publié le 7 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/745/AT DU 06/10/26 portant réglementation temporaire de circulation pour travaux de voirie du 26 octobre au 9 novembre2026
Publié le 7 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/742/AT DU 30/09/26 portant permission de voirie pour travaux 40 rue des Purelles
Publié le 7 octobre 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600289 délivré à PRADIER Annie le 07/10/2026 pour le 7 impasse JB Massillon
Publié le 7 octobre 2026
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