Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600076 délivré à PERONNET Yannick le 13/05/2026 pour le 18 allée des Aubépines

Publié le 19 mai 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600004 délivré à VULLIET-PALLANDRE Danièle le 13/05/2026 pour le 6 rue du Château

Publié le 19 mai 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600070 délivré à BEAU Pierre-Olivier le 13/05/2026 pour le 51 rue des Aubépines

Publié le 19 mai 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600136 délivré à FRERY Jean-Marc le 19/05/2026 pour le 6 rue du Calvaire

Publié le 19 mai 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600093 délivré à SDS LE PUY EN VELAY le 12/05/2026 pour le 24-26 rue Tupinerie

Publié le 13 mai 2026

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Arrêté n°2026/376/A du 13 mai 2026 portant délégation d’officier d’état civil à Mme Christiane BAYET pour le mariage ATALAY-YALCIN du 15/05/2026.

Publié le 13 mai 2026

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Arrêté n° 2026/375/A du 12 mai 2026 portant sur la nomination des membres du Conseil d’Administration du CCAS

Publié le 13 mai 2026

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Arrêté municipal n°2026-348-AT du 13/05/2026 autorisant l’occupation du domaine public rue Loys Papon pour les familles SARTRE ET JULIEN DE POMMEROL

Publié le 13 mai 2026

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Arrêté municipal 2026-349-AT du 13/05/2026 autorisant l’occupation du domaine public au 15 rue Victor de Laprade pour BTMA

Publié le 13 mai 2026

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Arrêté municipal n°2026/347 en date du 11 mai 2026 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 25 rue Martin Bernard et 1 rue des Moulins

Publié le 12 mai 2026

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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600033 délivré à BAROUX Eric le 12/05/2026 pour le 45 avenue de St Etienne

Publié le 12 mai 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600145 délivré à LIUT Ludovic le 12/05/2026 pour le 46 chemin de Maupas

Publié le 12 mai 2026

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