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Arrêtés municipaux
Arrêté municipal n°2024-82 en date du 12 février 2024 portant règlementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux 54 avenue Thermale
Publié le 15 février 2024
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Arrêté autorisant le permis de construire n°4214724M0006 délivré à BEREZA Nelly et COSTARIGOT Raphaël le 13/02/2024 pour le 12 ter rue de la Tonnellerie
Publié le 13 février 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0024 délivré à PABIOU Michel et Nicole le 13/02/2024 pour le 4 impasse Bel Air
Publié le 13 février 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0006 délivré à LLAMBI David le 13/02/2024 pour le 5 rue du Cloître Notre Dame
Publié le 13 février 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214723M0054 délivré à HAIR CHINA le 13/02/2024 pour le 16 rue du Marché
Publié le 13 février 2024
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Arrêté d’autorisation de travaux sur établissement recevant du public n°4214723M0055 délivré à ZOUAOUI Mehdi et CHRETIEN Fanny le 13/02/2024 pour le 30 rue de la République
Publié le 13 février 2024
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Arrêté d’autorisation de travaux sur établissement recevant du public n°4214723M0060 délivré à THERRAT-PLANE Lysiane le 13/02/2024 pour le 11 rue Marguerite Fournier
Publié le 13 février 2024
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Arrêté d’autorisation de travaux sur établissement recevant du public n°4214723M0049 délivré à la COMMUNE DE MONTBRISON le 13/02/2024 pour le 1 rue Fernand Léger
Publié le 13 février 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0025 délivré à TARDY Rémy et Françoise le 13/02/2024 pour le 20 rue de Champdieu
Publié le 13 février 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0031 délivré à SCI LES PINASSES le 13/02/2024 pour le 11 rue des Roseaux Verts
Publié le 13 février 2024
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Arrêté municipal n°2024-144 en date du 8 février 2024 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 1 rue du Petit Violet
Publié le 9 février 2024
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Arrêté autorisant l’autorisation préalable n°AP23-1 délivré à M. ZOUAOUI et Mme CHRETIEN
Publié le 9 février 2024
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