Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500317 délivré à DELAS Simone le 16/12/2025 pour le 8 rue de la Blanchisserie

Publié le 16 décembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500370 délivré à PICHON Nicolas le 16/12/2025 pour le 20 ter chemin du Bouchet

Publié le 16 décembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500383 délivré à GAUCHET Christian le 16/12/2025 pour le 22 rue des Pervenches

Publié le 16 décembre 2025

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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500037 délivré à VACHER Didier le 16/12/2025 pour le 36 avenue de la Libération

Publié le 16 décembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500329 délivré à GRANGER Jacqueline le 16/12/2025 pour le 6 impasse des Bleuets

Publié le 16 décembre 2025

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Arrêté municipal n°2025/972 en date du 16 décembre 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 16 bis bd Chavassieu et 3 rue Fernand Léger

Publié le 16 décembre 2025

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Arrêté municipal n°2025-971 en date du 16 décembre 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public rue Juliette Nourrisson

Publié le 16 décembre 2025

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Arrêté municipal n°2025/970 en date du 16 décembre 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 14 boulevard Lacheze

Publié le 16 décembre 2025

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Arrêté municipal n°2025-969 en date du 16 décembre 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 21 rue Auguste Renoir

Publié le 16 décembre 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/974/AT DU 16/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux place des Comtes de Forez

Publié le 16 décembre 2025

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Arrêté refusant l’autorisation de travaux sur établissement recevant du public n°421472500029 délivré à KIMIK Emine le 09/12/2025

Publié le 16 décembre 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/9723/AT DU 16/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour animation commerciale 8 bd de la Madeleine

Publié le 16 décembre 2025

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