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Arrêtés municipaux
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600256 délivré à FLEURET Luc le 15/09/2026 pour le 59 rue de Champdieu
Publié le 15 septembre 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600259 délivré à LOIRE FOREZ AGGLOMERATION le 15/09/2026 pour le 30 rue du Surizet
Publié le 15 septembre 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600069 délivré à ARCIS Lionel le 15/09/2026 pour le 34 impasse de Survaure
Publié le 15 septembre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/676/AT DU 14/09/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour travaux du 14/09/26 au 30/10/26
Publié le 15 septembre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/662/AT DU 8/09/26 portant permission de voirie pour l’entreprise ENEDIS rue de la Tonnellerie
Publié le 14 septembre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/663/AT DU 8/09/26 portant permission de voirie pour l’entreprise ENEDIS au 6 rue de Laplatte
Publié le 14 septembre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/661/AT DU 8/09/26 portant permission de voirie pour l’entreprise ENEDIS au 27 rue de Laplatte
Publié le 14 septembre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/675/AT DU 11/09/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour travaux jusqu’au 9 octobre
Publié le 14 septembre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/673/AT DU 11/09/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour l’exposition de voitures anciennes le 20 septembre
Publié le 14 septembre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/672/AT DU 11/09/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour le stationnement d’une nacelle dans le cadre de travaux de nettoyage les 22 et 23 septembre
Publié le 14 septembre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/669/AT DU 10/09/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour le stationnement d’une nacelle dans le cadre de travaux le 18 septembre
Publié le 14 septembre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/668/AT DU 10/09/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour le stationnement d’un camion dans le cadre d’un déménagement le 24 septembre
Publié le 14 septembre 2026
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