Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

ARRETE MUNICIPAL 2026/550/AT du 9/07/26 portant autorisation d’occupation commerciale du domaine public 15 rue Marguerite Fournier

Publié le 10 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/547/AT DU 9/07/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux place des Pénitents

Publié le 9 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/540/AT DU 3/07/26 portant réglementation temporaire de l’occupation commerciale du domaine public 26 bd de la Préfecture

Publié le 9 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/546/AT DU 6/07/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement communal au Jardin d’Allard

Publié le 9 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/538/AT DU 3/07/26 portant réglementation temporaire du stationnement avenue Paul Cézanne pour animation associative

Publié le 9 juillet 2026

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Arrêté n°2026-493-A du 01 juillet 2026 portant délégation de signature de Mme Cécile ASMUS

Publié le 8 juillet 2026

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Arrêté n°2026/520/A du 8 juillet 2026 portant délégation d’officier d’état civil à Mme Annabel TURNEL pour le mariage WULMANN-BLAIZE du 11/07/2026.

Publié le 8 juillet 2026

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Arrêté n°2026/519/A du 8 juillet 2026 portant délégation d’officier d’état civil à Mme Annabel TURNEL pour le mariage SOWINSKI-BARBIER du 11/07/2026.

Publié le 8 juillet 2026

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Arrêté n°2026/518/A du 8 juillet 2026 portant délégation d’officier d’état civil à Mme Annabel TURNEL pour le mariage RAIA-AYZA du 11/07/2026.

Publié le 8 juillet 2026

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Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472600019 délivré à SCI LES ROSEAUX le 08/07/2026 pour le 10 avenue des Granges

Publié le 8 juillet 2026

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Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472600025 délivré à PEREIRA Jade le 08/07/2026 pour le 16 rue Notre Dame

Publié le 8 juillet 2026

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Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472600020 délivré à EIRL GIRAUD Virginie le 08/07/2026 pour le 6 rue Martin Bernard

Publié le 8 juillet 2026

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