AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2025/993/AT DU 19/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux 15 rue des Arches
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/989/AT DU 19/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux dans diverses rues
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/990/AT DU19/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux place des Pénitents
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500052 délivré à SAS BATI PERLES le 22/12/2025 pour le 27 rue des Prés Fleuris
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/985/AT DU 19/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux à l’angle de la rue Tupinerie et de la rue Simon Boyer
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500321 délivré à VARAGNAT le 22/12/2025 pour le 3 rue des Jardins
Publié le 23 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500057 délivré à EURL MS GESTION le 22/12/2025 pour le 17 chemin de Maupas
Publié le 23 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500360 délivré à GOURBIERE Laure le 22/12/2025 pour le 5 allée de Maupas
Publié le 23 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté refusant l’autorisation de travaux n°421472500040 délivré à SAS DELORME le 22/12/2025 pour le 7 rue Victor de Laprade
Publié le 23 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/984/AT DU 19/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux chemin des Gabrionnets
Publié le 23 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/992/AT DU 19/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux 4-6 rue Notre-Dame
Publié le 23 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/988/AT DU 19/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux 6-8-10-16 rue Tupinerie côté Vizézy
Publié le 23 décembre 2025
Télécharger >_
