Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

Attestation d’accord tacite pour la déclaration préalable n°421472500343 délivré à BARAKAT Saïd le 06/01/2026 pour le 1 allée du Fbg de la Madeleine

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500386 délivré à CHAZELLE Kevin le 06/01/2026 pour le 7 avenue Thermale

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500340 délivré à FRERY Gilles le 06/01/2026 pour le 15 rue de Champdieu

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500393 délivré à JOLY Daniel le 06/01/2026 pour le 9 rue du Pas de la Mule

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°042 147 25 0 0312 délivré à MURE Catherine le 06/01/2026 pour le 36 rue de Beauregard

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500387 délivré à GEROSSIER Claude le 06/01/2026 pour le 6 bis rue des Tulipes

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500397 délivré à BARTOLOMEO Léo le 06/01/2026 pour le 24 rue de la Garde

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500300 délivré à CHAIZE Alain le 06/01/2026 pour le 3 allée de la Raie Faraude

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500374 délivré à PEYROL Jean-Louis le 06/01/2026 pour le 10 rue Jules Verne

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500396 délivré à LAPOIRIE Eric le 06/01/2026 pour le 44 rue Claude Monet

Publié le 6 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500385 délivré à FAYOLLE Jocelyne le 02-01-2026 pour un projet chemin des Combes

Publié le 2 janvier 2026

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Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147250046 délivré à APACHE représentée par Mme Alizée TOUBOUL le 29/12/2025 pour le 1 rue du Marché

Publié le 31 décembre 2025

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