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Délibérations et décisions
Délibération n°2025/11/06 – Refacturation des dépenses d’affranchissement aux organismes utilisateur de la machine à affranchir
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/05 – Budget Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV – Décision Modificative n°2025/03
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/04 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Décision Modificative n°2025/03
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/03 – Budget Régie des Restaurants – Décision Modificative n°2025/03
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/02 – Budget Ville – Décision Modificative n°2025/03
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/01 – Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2026
Publié le 27 novembre 2025
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 novembre 2025
Publié le 26 novembre 2025
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 octobre 2025
Publié le 16 octobre 2025
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Délibération n°2025/10/07 – Urbanisme – Rénovation du complexe sportif de la Madeleine – Demande de permis de construire – Autorisation donnée au Maire de la signer
Publié le 15 octobre 2025
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Délibération n°2025/10/09 – Education Jeunesse et Sports – Demande d’avis au Conseil Municipal sur le dossier de demande d’ouverture de l’établissement Les Bambins – Site Beauregard
Publié le 15 octobre 2025
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Décision n° 2025/125/D du 13/10/2025 portant sur la préemption du bien situé 22 avenue Thermale
Publié le 14 octobre 2025
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