Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2025/05/04 – Budget Régie Restaurants – Décision modificative 2025-02

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/05 – Budget Foyer Jeunes Travailleurs – Décision modificative 2025-02

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/06 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative 2025-02

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/07 – Budget Ville – AP/CP – Modification

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/11 – Chèq’ Séniors 75 + – Convention d’utilisation “Chèq’ séniors” entre la Ville de Montbrison et le CCAS de Montbrison – Approbation et autorisation de signature par Mme Christiane BAYET

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/17 – Règlement plan façade – refonte

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/18 – Zone d’activités économiques – Transfert de propriété à Loire Forez agglomération

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/19 – Convention pour l’ouverture au public du parking privé de l’IFSI – approbation et autorisation de signature

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/20 – Dénomination du parking de l’espace des associations

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/21 – Saison culturelle 2025-2026 – Tarifs

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/22 – Modalités de remboursement des billets de spectacles annulés – Définition

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/29 – Tableau des effectifs – Modification

Publié le 22 mai 2025

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