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Délibérations et décisions
Liste des délibérations Conseil Municipal du 17 février 2025
Publié le 19 février 2025
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2025/02/12 – Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Modifications
Publié le 19 février 2025
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2025/02/07 – Régularisation de l’aménagement du chemin des Grands Garrets – Acquisition
Publié le 19 février 2025
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2025/02/06 – Voiries et espaces verts les Terres Rouges – Transfert à la commune et intégration dans le domaine public
Publié le 19 février 2025
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2025/02/04 – Tarifs 2025 – Approbation de nouveaux tarifs et précision
Publié le 19 février 2025
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2025/02/03 – Gestion de la fourrière automobile – Délégation de Service Public – Attribution du contrat et approbation de signature par M. le Maire
Publié le 19 février 2025
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Décision n°2025 13 D – dépôt d’une déclaration préalable pour le changement des menuiseries du club 3ème âge
Publié le 7 février 2025
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2025 01 09 – Maison des permanences – Extension des locaux de la Mission Locale du Forez – Permis de construire – Autorisation donnée au Maire de le signer
Publié le 23 janvier 2025
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2025 01 01 – Maison des Permanences – Extension des locaux de la Mission Locale du Forez – Approbation de l’opération et demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR
Publié le 23 janvier 2025
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2025 01 21 – Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Modification
Publié le 22 janvier 2025
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2025 01 13 – Intégrations de parcelles dans le domaine public
Publié le 22 janvier 2025
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