Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Budget RSCF – Budget Primitif 2026.

Publié le 23 décembre 2025

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Budget THEATRE DES PENITENTS – Budget Primitif 2026.

Publié le 23 décembre 2025

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Budget FJT – Budget Primitif 2026.

Publié le 23 décembre 2025

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Délibération n°2025/12/01 – Budget primitif 2026 – Approbation.

Publié le 23 décembre 2025

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Délibération n°2025/12/02 – Budget Ville – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – Actualisations et clôtures.

Publié le 23 décembre 2025

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Délibération n°2025/12/03 – Budget Théâtre des Pénitents – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – Actualisations.

Publié le 23 décembre 2025

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Délibération n°2025/12/04 – Budget Ville – Décision Modificative n°2025/05.

Publié le 23 décembre 2025

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Délibération n°2025/12/05 – Tarifs 2026 – Approbation.

Publié le 23 décembre 2025

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Délibération n°2025/12/08 – Restauration de la salle héraldique de la Diana – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2026.

Publié le 23 décembre 2025

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Délibération n°2025/12/17 – Urbanisme – Zone des Granges – Dossier Leclerc express – Saisine de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial.

Publié le 23 décembre 2025

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Délibération n°2025/12/18 – Vie Municipale – Ouverture dominicale des commerces pour 2026 – Avis du Conseil Municipal.

Publié le 23 décembre 2025

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Délibération n°2025/12/24 – Modification du tableau des effectifs.

Publié le 23 décembre 2025

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