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Délibérations et décisions
Délibération n°2026/05/34 – Désignation du représentant au Conseil d’administration de la Caisse Locale de la Caisse d’Epargne.
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/35 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Jumelages
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/36 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Lycée Jean-Baptiste d’Allard
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/37 – Désignation des représentants du Conseil Municipal à l’Agence d’urbanisme EPURES
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/38 – Mission Locale du Forez – Désignation
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/39 – Association des Amis du Calvaire – Désignation
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/41– Loire Forez agglomération – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignations
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/40 – Site remarquable du goût de Montbrison et des Hautes Chaumes – Désignation de deux représentants de la Ville de Montbrison
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/42 – Désignation des représentants de la Ville de Montbrison à la Commission Communale des Impôts Directs
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/43 –Fixation des modalités d’élections des représentants du personnel au comité social territorial placé auprès de la ville de Montbrison/CCAS de Montbrison
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/44 – Zones d’activités économiques – Transfert de propriété à Loire Forez agglomération
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/45 – Chapelle des Visitandines (ancien couvent de la visitation) – Acquisition auprès du Département
Publié le 21 mai 2026
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