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Délibérations et décisions
Délibération n°2025/09/26 – Installation d’un tunnel de lavage à la régie des restaurants – Convention de Fonds de concours de Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/24 – Enfouissement de réseau allée de Pierre à Chaux – transfert de maîtrise d’ouvrage au SIEL
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/27 – Dispositif du secteur Accueil- Hébergement – Insertion (AHI) – Convention tripartite entre l’Etat, le Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) portant le Service Intégré d’Accueil et d’Organisation (SIAO) et le Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/28 – Convention de partenariat avec le Département de la Loire et la Maîtrise de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/29 – Convention de partenariat avec les Lycées de Beauregard pour les « 80 ans de Gégé » – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/30 – d’Allard – Convention de partenariat avec Le Lycée Jean-Baptiste d’Allard lors de la journée « Cap sur les mers interdites » du 31 octobre 2026 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/31 – Arbre de Noël des enfants des agents de la Ville – Participation financière de l’Association des Agents Territoriaux Montbrisonnais (AATM) – Approbation de la convention et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2026
Publié le 23 septembre 2026
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décision n°2026/128/D du 18 septembre 2026 portant sur un virement de 2500 € du chapitre 20 au chapitre 21 du budget de la Résidence Séniors de Comtes de Forez pour le paiement de factures
Publié le 21 septembre 2026
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Décision n°2026/116/D du 08/09/2026 portant sur déclaration préalable de travaux dans le cadre des travaux d’élargissement de la voirie de la rue Maréchal Leclerc
Publié le 9 septembre 2026
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Décision n°2026/112/D du 08/09/2026 portant sur la création de tarifs pour la boutique du Musée d’Allard
Publié le 9 septembre 2026
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Décision n°2026/110/D du 03 septembre 2026 portant sur une subvention de 33 918 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une étude d’analyse des flux de circulation et de stationnement, tous modes, 4 saisons, et la faisabilité de leur optimisation, sur la ville de Montbrison.
Publié le 9 septembre 2026
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