Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2024/03/13 – Elections européennes – Gratuité des salles municipales

Publié le 27 mars 2024

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Délibération n°2024/03/14 – Musée d’Allard – Création de nouveaux tarifs

Publié le 27 mars 2024

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Délibération n°2024/03/16 – Foncier – Site Gégé – Dépôt de pièces de lotissement – Autorisation donnée au Maire de le signer

Publié le 27 mars 2024

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Délibération n°2024/03/19 – Rythmes Scolaires – Décision du Conseil Municipal

Publié le 27 mars 2024

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Délibération n°2024/03/20 – Contrat de Ville 2024-2030 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 27 mars 2024

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Délibération n°2024/03/21 – Tableau des effectifs 2024 – Adoption

Publié le 27 mars 2024

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Délibération n°2024/03/22 – Création d’un emploi permanent d’Animateur-trice jeunes – Direction EJS pouvant être pourvu par voie contractuelle

Publié le 27 mars 2024

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Délibération n°2024/03/23 – Création d’un emploi permanent de chargé-e des relations avec le public et de la comptabilité du Théâtre des Pénitents pouvant être pourvu par voie contractuelle

Publié le 27 mars 2024

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Délibération n°2024/03/24 – Modification des conditions d’attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP) de la collectivité

Publié le 27 mars 2024

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25/03/2024

Publié le 26 mars 2024

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Décision n° 2024/35/D – Création de tarifs pour les produits de l’exposition des poupées de la boutique du Musée d’Allard

Publié le 21 mars 2024

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2024/26/D – Déclaration préalable des travaux d’installation de menuiseries sur une des façades de la salle Montplaisir

Publié le 22 février 2024

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