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Délibérations et décisions
Délibération n°2025/09/25 – Rue Maréchal Leclerc – Elargissement – Acquisition auprès des consorts Forestier
Publié le 25 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/26 – Actes en la forme administrative – Délégation de signature
Publié le 25 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/28 – Tableau des effectifs – Modifications
Publié le 25 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/27 – Périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) – Approbation
Publié le 25 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/05 – Education Jeunesse et Sports – Nouveau contrat de prélèvement – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 25 septembre 2025
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2025
Publié le 24 septembre 2025
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Décision n° 2025/83/D du 22/07/2025 portant sur le dépôt d’un permis de démolir pour destruction d’un cuvage et d’un dépôt au 41 rue du Pas de la Mule.
Publié le 24 juillet 2025
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Décision n° 2025/82/D du 22/07/2025 portant sur le dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’installation de quatre nouvelles bornes explicatives pour le parcours du patrimoine.
Publié le 24 juillet 2025
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Décision n° 2025/81/D du 22/07/2025 portant sur le dépôt d’un permis de démolir pour destruction d’un abri au 5 boulevard Gambetta.
Publié le 24 juillet 2025
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Décision n° 2025/80/D du 17/07/2025 portant sur la création de tarifs pour la régie de recette du musée d’Allard pour de nouvelles références
Publié le 18 juillet 2025
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Décision n° 2025/78/D du 17/07/2025 portant sur la préemption du bail commercial 1 place Saint André
Publié le 17 juillet 2025
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Décision n° 2025/71/D du 01/07/2025 portant sur l’accord à M. Christophe BAZILE d’un mandat spécial pour un déplacement à Eichstädt
Publié le 8 juillet 2025
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