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Délibérations et décisions
Délibération n°2024/09/10 – Alliade Habitat – Garantie d’emprunts pour l’acquisition de logements situés chemin des Combes à Montbrison
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/11 – ENEAL – Garantie d’emprunts pour la construction de l’EHPAD des Monts du Soir
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/12 – Taxe sur les friches commerciales – Propositions pour taxation en 2025
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/13 – Redevance due pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux des gestionnaires des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz – Modification
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/17 – Fourrière automobile – Projet de Délégation de Service Publique – Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/27 – Tableau des effectifs – Modification
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/28 – Création d’un emploi permanent d’agent comptable – finances
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/29– Création d’un emploi permanent d’agent d’urbanisme et d’accueil
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/30 – Création d’un emploi permanent de Mécanicien
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/33 – AATM – Convention de participation à l’arbre de Noël des enfants du personnel de la Ville de Montbrison – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 25 septembre 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 septembre 2024
Publié le 24 septembre 2024
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Décision n°2024/102/D du 2 septembre 2024 portant sur la création de tarifs pour de nouvelles références du Musée d’Allard
Publié le 6 septembre 2024
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