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Délibérations et décisions
Délibération n°2025/05/11 – Chèq’ Séniors 75 + – Convention d’utilisation “Chèq’ séniors” entre la Ville de Montbrison et le CCAS de Montbrison – Approbation et autorisation de signature par Mme Christiane BAYET
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/17 – Règlement plan façade – refonte
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/18 – Zone d’activités économiques – Transfert de propriété à Loire Forez agglomération
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/19 – Convention pour l’ouverture au public du parking privé de l’IFSI – approbation et autorisation de signature
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/20 – Dénomination du parking de l’espace des associations
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/21 – Saison culturelle 2025-2026 – Tarifs
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/22 – Modalités de remboursement des billets de spectacles annulés – Définition
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/29 – Tableau des effectifs – Modification
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/09 – Budget Théâtre des Pénitents – Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/08 – Budget Ville – Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 22 mai 2025
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Décision n° 2025/50/D du 15/05/2025 portant sur la création de nouveaux tarifs pour la régie de recettes du Musée d’Allard
Publié le 21 mai 2025
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