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Délibérations et décisions

Délibération n°2025/03/09 – Budget Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV – Compte administratif de l’année 2024

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/10 – Budget Théâtre des Pénitents – Compte administratif de l’année 2024

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/11 – Affectation des résultats 2024

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/12 – Budget Ville – Décisions modificatives 2025-01

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/13 – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative 2025-01

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/14 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Décision modificative 2025-01

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/15 – Budget Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV – Décision modificative 2025-01

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/16 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative 2025-01

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/17 – Néma Lové – Pension de famille située 11 route Nouvelle – Garantie d’emprunt

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/23 – Bilan des cessions/acquisitions 2024

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/25 – Education Jeunesse et Sports – Convention de scolarisation des élèves extérieurs à la commune – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 27 mars 2025

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Délibération n°2025/03/30 – Tableau des effectifs 2025 – Adoption

Publié le 27 mars 2025

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