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Délibérations et décisions
Décision n° 2025/69/D du 01/07/2025 portant sur l’approbation de la convention d’encaissement pour compte de tiers publics à intervenir avec l’Office du Tourisme Loire Forez pour la vente des billets de la saison 2025-2026 du théâtre des Pénitents
Publié le 3 juillet 2025
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Décision n° 2025/68/D du 01/07/2025 portant sur l’approbation de la convention de prestation de service à intervenir avec l’Office du Tourisme Loire Forez pour le paramétrage de la billetterie guichet et en ligne de la saison 2025-2026 du théâtre des Pénitents
Publié le 3 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/06 – Transports scolaires – Tarifs – Modifications
Publié le 2 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/07 – Concours de pétanque des élus de l’arrondissement de Montbrison Challenge Mazet – Tarifs – Approbation
Publié le 2 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/09 – Saison Culturelle – Tarifs – Complément
Publié le 2 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/15 – Rue du 8 mai 1945 – Alignement – Acquisition auprès de M. et Mme Gastel
Publié le 2 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/16 – Intégration dans le domaine public des voiries du lotissement « les Hauts de Curtieux » – Acquisition auprès de l’entreprise Thomas
Publié le 2 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/20 – Tableau des effectifs – Modification
Publié le 2 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/21 – Création d’un emploi permanent d’Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP) pouvant être pourvu par voie contractuelle
Publié le 2 juillet 2025
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Décision n° 2025/63/D du 11/06/2025 portant sur une demande de subvention de 1 530 € à l’Etat pour l’entretien annuel de l’orgue Callinet de la Collégiale Notre Dame dont le coût prévisionnel est de 3 060 € TTC
Publié le 13 juin 2025
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