AccueilVotre mairieMunicipalitéDélibérations et décisions
Délibérations et décisions
Délibération n°2026/06/23 – Approbation de la convention de partenariat avec l’Association de Sécurité Civile Montbrisonnaise (ASCM) relative à la mise en œuvre des Dispositifs Prévisionnels de Secours lors des manifestations municipales
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2026/06/22 – Approbation de la convention tripartite de prestations de services entre la Ville de Montbrison, Loire Forez agglomération et Amaury Sport Organisation (ASO) pour l’organisation du Tour de France Femmes 2026
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2026/06/21 – Adoption de la charte du Conseil Local d’Analyse Prospective (CLAP)
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2026/06/20 – Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2026/06/17 – Intercommunalité – SIEL-TE Loire – Adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive de la gestion des données au travers de ROC42 – Avenant 1
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2026/06/13 – Cœur de Ville – OPAH-RU – Modification du règlement des aides – Approbation
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2022/06/12 – Transports scolaires – Approbation des tarifs pour l’année scolaire 2026/2027
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/06/11 – Travaux parking rue de la République – Convention de Fonds de concours de Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2026/06/10 – Construction pôle enfance – Convention de versement d’une subvention de 200 000 € avec le Département de la Loire
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2026/06/09 – Opposition aux exonérations d’impôts locaux pour les entreprises en Quartier Prioritaire de la Ville
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/06/02 – Budget Théâtre – Décision modificative n°2026/02
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/06/01 – Budget Ville – Décision modificative n°2026/02
Publié le 3 juillet 2026
Télécharger >_
