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Délibérations et décisions
Délibération n°2022/06/23 – SIEL-TE – Avenue des Monts du Soir « parcelle AT538 » – Travaux de dissimulation esthétique des réseaux – Délégation de maitrise d’ouvrage
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/22 – Création d’un terrain de rugby au sein du complexe Claudius Duport à Savigneux – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/21 – Pôle Enfance de Beauregard – Concours de Maîtrise d’œuvre – Lancement
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/20 – Aménagement du Théâtre Antique de Moingt – Demande d’autorisation de travaux au titre des monuments historiques
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/19 – Théâtre des Pénitents – Travaux de réaménagement – Approbation du dépôt d’un permis de construire
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/18 – Pass’ Culture et Pass’ Région – Approbation et autorisation de signature des conventions par M. le Maire
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/17 – Théâtre des Pénitents – Convention d’aide de la SACEM – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/16 – Théâtre des Pénitents – Tarifs Saison culturelle
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/14 – Chèq’Loisirs – Conditions d’attribution
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/13 – périscolaires, repas scolaire ou centre de loisirs, Centres de Loisirs, Espaces Jeunes, Activ’été – Tarification au taux d’effort
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/12 – Transports scolaires – Approbation des tarifs pour l’année scolaire 2022/2023
Publié le 6 juillet 2022
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