AccueilVotre mairieMunicipalitéDélibérations et décisions
Délibérations et décisions
Délibération n°2022/11/02 – Intercommunalité – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Approbation du rapport définitif
Publié le 29 novembre 2022
Télécharger >Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2022/11/01 – Motion concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population
Publié le 29 novembre 2022
Télécharger >_
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 28/11/2022
Publié le 29 novembre 2022
Télécharger >_
Décision n°2022/141/D : création de tarifs pour la boutique du Musée d’Allard
Publié le 28 novembre 2022
Télécharger >_
Décision n°2022/135/D : Approbation de la convention de mise à disposition de distributeurs de boissons et de confiseries
Publié le 18 novembre 2022
Télécharger >Télécharger >_
2022 130 D – Décision d’octroi de mandat spéciaux à M. le Maire
Publié le 9 novembre 2022
Télécharger >_
2022 129 D – Décision de demande de subvention auprès de la DRAC
Publié le 9 novembre 2022
Télécharger >_
2022 128 D – Décision de demande de subvention auprès de la DRAC
Publié le 9 novembre 2022
Télécharger >_
2022 124 D – décision d’approbation d’une convention d’occupation avec la Boule de Moingt
Publié le 9 novembre 2022
Télécharger >Télécharger >_
Décision n° 2022/120/D – Mise à disposition de locaux 12, rue de la Préfecture à l’organisme CICAS
Publié le 25 octobre 2022
Télécharger >_
Décision n°2022/119/D – Demande de subvention dans le cadre du conventionnement scène départementale pour le Théâtre des Pénitents
Publié le 24 octobre 2022
Télécharger >_
Délibération n°2022/10/17 – Aide à la mobilité – Convention avec la Mission Locale – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 21 octobre 2022
Télécharger >Télécharger >_
