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Délibérations et décisions
Délibération n°2024/07/06 – 100 rue de Beauregard – Réhabilitation et rénovation thermique d’un logement individuel – Garantie d’emprunts au bénéfice de Soliha BLI Loire
Publié le 5 juillet 2024
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Délibération n°2024/07/02 – Commission consultative des Services Publics Locaux – Remplacement d’un membre
Publié le 5 juillet 2024
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Délibération n°2024/07/01– Commission de Délégation de Service Public – Modalités de dépôt des listes candidates et élection de ses membres
Publié le 5 juillet 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
Publié le 2 juillet 2024
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Décision n°2024/75/D du 5 juin 2024 portant sur une demande de subvention de 42 200 € auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du contrat Plan forêt-bois 2023-2027 pour la construction de la toiture du futur pôle enfance jeunesse
Publié le 7 juin 2024
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Décision n°2024/74/D du 5 juin 2024 portant sur la création des tarifs des nouvelles références de la boutique du Musée d’Allard
Publié le 7 juin 2024
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Délibération n° 2024/05/10 – Résidence Séniors des Comtes de Forez – Contrat de séjour type – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 mai 2024
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Délibération n°2024/05/11 – Saison culturelle du Théâtre des Pénitents – Tarifs
Publié le 29 mai 2024
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Délibération n°2024/05/12 – Musée d’Allard – Transfert de propriété d’œuvres appartenant à l’Etat
Publié le 29 mai 2024
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Délibération n°2024/05/13 – Musée d’Allard – Acquisitions de jeux et d’œuvres
Publié le 29 mai 2024
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Délibération n°2024/05/18 – Logements de fonctions – Redéfinition des logements concernés et conditions d’occupation
Publié le 29 mai 2024
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Délibération n°2024/05/19 – Tableau des effectifs – Modifications
Publié le 29 mai 2024
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