Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Décision n° 2025/62/D du 11/06/2025 portant sur la création de nouveaux tarifs pour la régie de recettes du Musée d’Allard

Publié le 13 juin 2025

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 mai 2025

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/01 – Cœur de Ville – Périmètre d’étude et de veille renforcée EPORA – Gégé 2 – approbation

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/02 – Convention Communale de Coordination de la Police Pluricommunale et des forces de sécurité de l’Etat – Avenant n°1 – Approbation et autorisation du Maire à le signer

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/03 – Budget Ville – Décision modificative 2025-02

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/04 – Budget Régie Restaurants – Décision modificative 2025-02

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/05 – Budget Foyer Jeunes Travailleurs – Décision modificative 2025-02

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/06 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative 2025-02

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/07 – Budget Ville – AP/CP – Modification

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/11 – Chèq’ Séniors 75 + – Convention d’utilisation “Chèq’ séniors” entre la Ville de Montbrison et le CCAS de Montbrison – Approbation et autorisation de signature par Mme Christiane BAYET

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/17 – Règlement plan façade – refonte

Publié le 22 mai 2025

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Délibération n°2025/05/18 – Zone d’activités économiques – Transfert de propriété à Loire Forez agglomération

Publié le 22 mai 2025

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