AccueilVotre mairieMunicipalitéDélibérations et décisions
Délibérations et décisions
Délibération n°2026/03/11 – Budget annexe du Théâtre des Pénitents – Décision modificative n°2026/01
Publié le 2 avril 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/03/18 – Montant des indemnités de fonctions incluant les majorations légales (liées au statut de chef-lieu d’arrondissement et de bénéficiaire de la dotation de Solidarité Urbaine)
Publié le 2 avril 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/03/24 – Désignation des représentants de la collectivité (agents et représentants du Conseil Municipal) au Comité Social Territorial et dans la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et des Conditions de travail
Publié le 2 avril 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/03/23 – Elections municipales 2026 – Indemnités du personnel
Publié le 2 avril 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/03/17 – Fixation des indemnités de fonction du Maire à sa demande (sans majorations)
Publié le 2 avril 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/03/16 – Fixation du montant de l’enveloppe indemnitaire totale disponible (sans majorations
Publié le 2 avril 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/03/12 – Budget Théâtre des Pénitents – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – Actualisations
Publié le 2 avril 2026
Télécharger >_
Délibération n°2026/03/19 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
Publié le 1 avril 2026
Télécharger >_
PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Publié le 20 mars 2026
Télécharger >Télécharger >Télécharger >_
