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Délibérations et décisions
Délibération n°2025/05/17 – Règlement plan façade – refonte
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/18 – Zone d’activités économiques – Transfert de propriété à Loire Forez agglomération
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/19 – Convention pour l’ouverture au public du parking privé de l’IFSI – approbation et autorisation de signature
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/20 – Dénomination du parking de l’espace des associations
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/21 – Saison culturelle 2025-2026 – Tarifs
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/22 – Modalités de remboursement des billets de spectacles annulés – Définition
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/29 – Tableau des effectifs – Modification
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/09 – Budget Théâtre des Pénitents – Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 22 mai 2025
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Délibération n°2025/05/08 – Budget Ville – Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 22 mai 2025
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Décision n° 2025/50/D du 15/05/2025 portant sur la création de nouveaux tarifs pour la régie de recettes du Musée d’Allard
Publié le 21 mai 2025
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Décision n°2025/43/D du 02 mai 2025 portant sur l’approbation de l’avenant 1 à la convention de mise à disposition de locaux au CNAM pour la mise à disposition des locaux situés à l’étage à l’EPF bois jusqu’au 30/06/2025.
Publié le 5 mai 2025
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Décision n°2025/42/D du 29 avril 2025 portant sur l’approbation de la convention de mise à disposition de locaux à l’association la Ronde des Enfants.
Publié le 30 avril 2025
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