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Délibérations et décisions
Décision n°2025/145/D du 09 décembre 2025 portant sur une demande de subvention de 30 000€ à Loire Forez agglomération dans le cadre du programme Cercle Vertueux d’économie d’énergie 2026 pour les travaux de changement du système de lavage de la régie des restaurants dont le montant est de 118 297 € HT.
Publié le 12 décembre 2025
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Décision n° 2025/143/D du 08 décembre 2025 portant sur une demande de subvention de 30 000€ à l’Etat dans le cadre de la DETR 2026
Publié le 8 décembre 2025
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Décision n° 2025/140/D du 1er décembre 2025 portant sur un virement comptable pour le règlement des factures Cœur de Ville
Publié le 1 décembre 2025
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Délibération n°2025/11/25 – Modification du tableau des effectifs
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/20 – 35 rue Martin Bernard – Cession d’un local commercial – Abrogation
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/10/18 – Rue de Beauregard et chemin de Pierre à Chaux – Régularisation foncière – Échange de terrains avec Mmes Boichon – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/06 – Refacturation des dépenses d’affranchissement aux organismes utilisateur de la machine à affranchir
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/05 – Budget Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV – Décision Modificative n°2025/03
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/04 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Décision Modificative n°2025/03
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/03 – Budget Régie des Restaurants – Décision Modificative n°2025/03
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/02 – Budget Ville – Décision Modificative n°2025/03
Publié le 27 novembre 2025
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