AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600045 délivré à la SAS AX’HOME le 23/07/2026 pour le chemin de Martel
Publié le 23 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable de travaux n°421472600188 délivrée aux CTS HARTER le 23/07/2026 pour le 22 rue d’Estiallet
Publié le 23 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté refusant la déclaration préalable de travaux n°421472600135 délivrée à la SAS MANONGA le 21/07/2026 pour le 11 rue de la Plagne
Publié le 22 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté refusant la déclaration préalable de travaux n°421472600149 délivrée au Syndicat de copropriété « Le 7ème Art » le 21/07/2026 pour le 9 boulevard Lachèze
Publié le 22 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable de travaux n°421472600208 délivrée à Madame MAZARS Geneviève le 16/07/2026 pour le 28 impasse des Lys
Publié le 21 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable de travaux n°421472600210 délivrée à Monsieur VIAL Alexandre le 17/07/2026 pour le 41 rue des Prés Fleuris
Publié le 21 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté n°2026/533/A du 10 juillet 2026 portant sur la composition des membres du CLAP
Publié le 21 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté autorisant le permis de construire n°42147260055 délivré à la SA COOP DE PRODUCTION CONSTRUIR le 17/07/2026 pour le 20 rue Marc Seguin
Publié le 21 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/574/AT DU 20/07/26 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux place des Comtes de Forez
Publié le 20 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/573/AT DU 17/07/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public, du stationnement et de la circulation pour travaux 2 quai des Eaux Minérales
Publié le 20 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/569/AT DU 16/07/26 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour évènement sportif national
Publié le 20 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/572/AT DU 17/07/26 portant autorisation d’extension temporaire d’une occupation commerciale du domaine public dans le cadre d’un évènement sportif national
Publié le 20 juillet 2026
Télécharger >_
