Ville de Montbrison

AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147250021 délivré à PDM représentée par M. Christophe POMMIER le 01/07/2025 pour le 2 avenue de St Etienne

Publié le 3 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500015 délivré à TRESCARTES David le 01/07/2025 pour le 1 D allée Pique Bise

Publié le 2 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500018 délivré à THUIZAT Joceran et MARGERIT Clémence le 01/07/2025 pour le 12 rue des Capucines

Publié le 2 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500199 délivré à VACHER Laurent le 01/07/2025 pour le 13 impasse de Survaure

Publié le 2 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500022 délivré à MEUNIER Henri et Martine le 01/07/2025 pour le 46 chemin de la Raie Faraude

Publié le 2 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500179 délivré à SYNDIC 3 RUE SIMON BOYER le 01/07/2025

Publié le 2 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant le permis d’aménager n°421472500003 délivré à LOIRE FOREZ AGGLOMERATION le 01/07/2025 pour la rue de la Préfecture

Publié le 2 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500008 délivré à ASSOCIATION UACE ST ETIENNE le 01/07/2025 pour le 22 rue de Rigaud

Publié le 2 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500190 délivré à SASU BRIVAL le 01/07/2025 pour le 13 rue de Bretagne

Publié le 2 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500111 délivré à SARL VARAGNAT le 01/07/2025 pour le 21 rue des Meuniers

Publié le 2 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500188 délivré à BUISSON Laurent le 26/06/2025 pour le 44 rue Tupinerie

Publié le 1 juillet 2025

_

Télécharger >

Arrêté refusant la déclaration préalable n°421472500197 délivré à ROCHIGNEUX Michel le 01/07/2025 pour le 22 rue des Jardiniers

Publié le 1 juillet 2025

_

Télécharger >