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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2025/491/AT DU 30/06/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux 23 rue Tupinerie
Publié le 30 juin 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/490/AT DU 30/06/25 portant réglementation temporaire de la circulation pour travaux rue Tupinerie
Publié le 30 juin 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/483/AT DU 26/06/25 portant autorisation et réglementation d’organisation de la fête patronale de la Saint-Aubrin du 12 au 21 juillet 2025
Publié le 30 juin 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/482/AT du 26/06/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement associatif et sportif parking en stabilisé espace des Jacquins avenue Charles de Gaulle
Publié le 30 juin 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/480/AT DU 25/06/25 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux rue de la Préfecture/rue des Parrocels/Petite rue Bourgneuf/rue des Arches
Publié le 27 juin 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/479/AT DU 26/06/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux rue des Prés la Croix
Publié le 27 juin 2025
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Arrêté n°2025/296/A du 25 juin 2025 portant délégation à M. Joël PUTIGNIER et M. Guillaume LOMBARDIN pour la lutte contre les dépôts sauvages de déchets.
Publié le 26 juin 2025
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Arrêté n°2025/272/A du 23 juin 2025 portant sur les amendes administratives dans le cadre dela lutte contre les dépôts sauvages de déchets.
Publié le 26 juin 2025
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Arrêté n°2025/292/A du 24 juin 2025 portant délégation d’officier d’état civil à Mme Claudine POYET pour le mariage SEKLEM-FERNANDES du 11 juillet 2025
Publié le 26 juin 2025
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Arrêté n°2025/291/A du 24 juin 2025 portant délégation d’officier d’état civil à Mme Claudine POYET pour le mariage ROCHIGNEUX-FAVIER du 5 juillet 2025
Publié le 26 juin 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500186 délivré à SUNOLOGY le 18/06/2025 pour le 4 impasse de Randin
Publié le 26 juin 2025
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Arrêté municipal n°2025/475 en date du 24 juin 2025 portant règlementation du domaine public 21 rue Saint Jean
Publié le 26 juin 2025
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