AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Arrêté d’opposition à la déclaration préalable n°421472600016 délivré à SAS THEMELIO le 17/04/2026
Publié le 21 avril 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/307/AT DU 21/04/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour animation commerciale 10 place Grenette
Publié le 21 avril 2026
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147260015 délivré à SIDIQI ALIMENTATION représentée par M. Abdulkhaliq SIDIQI le 20/04/2026 pour le 12 rue des Légouvé
Publié le 21 avril 2026
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147260016 délivré à AS PLOMBERIE représentée par M. Jonathan SERRE le 20/04/2026 pour le 14 rue St Jean
Publié le 21 avril 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/288/AT DU 16/04/26 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux rue Florimond Robertet
Publié le 20 avril 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/286/AT DU16/04/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour déménagement 12 rue de la Mure
Publié le 20 avril 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/285/AT du 16/04/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour déménagement 24 rue des Légouvé
Publié le 20 avril 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/293/AT DU 17/04/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour déménagement 21 bd Lachèze
Publié le 20 avril 2026
Télécharger >_
Arrêté n°2026/339/A du 15 avril 2026 portant sur l’actualisation des arrêtés de fonction n° 2026/209-210-211-212-213/A
Publié le 17 avril 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/292/AT DU 17/04/26 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux place des Pénitents
Publié le 17 avril 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/290/AT DU 17/04/26 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux rue Saint-Pierre
Publié le 17 avril 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/291/AT DU 17/04/26 portant réglementation temporaire de la circulation et de l ‘occupation du domaine public pour travaux rue Guy IV impasse des Lupins – rue du Faubourg de la Madeleine (pour partie) et amorce de la rue de Champdieu
Publié le 17 avril 2026
Télécharger >_
