AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500148 délivré le 19/06/2025 au DEPARTEMENT DE LA LOIRE pour le 12 avenue Louis Lépine
Publié le 20 juin 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/427/AT DU 12/06/25 portant réglementation de circulation pour travaux avenue de St Etienne pour partie
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/426/AT DU 12/06/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux sur réseaux rue d’Estiallet pour partie
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/431/AT DU 16/06/25 portant permission de voirie pour travaux allée des Haras
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/430/AT DU 16/06/25 portant permission de voirie pour travaux allée des Haras
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
Arrêté annulant le permis de construire n°4214720M0013 délivré à GALERIES DU FOREZ le 18/06/2025 pour le 7 allée Jean 1er du Forez
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500170 délivré à DUPIN Paul le 18/06/2025 pour le 2 rue du Tour de la Roue
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
Arrêté d’opposition à la déclaration préalable n°421472500165 délivré à BAILLY Gérard le 18/06/2025 pour le 1 allée de la Falaise
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500178 délivré à LUMINIER Maxime le 18/06/2025 pour le 15 rue Victor de Laprade
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500172 délivré à TURAN Cinar le 18/06/2025 pour le 25 boulevard de la Madeleine
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/454/AT DU 18/06/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux rue des Cordeliers
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
Arrêté d’opposition à la déclaration préalable n°421472500094 délivré à FRADEL Sandra le 18/06/2025 pour le11 chemin des Clos
Publié le 19 juin 2025
Télécharger >_
