AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472600031 délivré à LOIRE FOREZ AGGLOMERATION le 10/07/2026 pour le 10 rue des Dombes
Publié le 10 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472600018 délivré à BIJOUTERIE DUBOEUF le 10/07/2026 pour le 26 rue Marguerite Fournier
Publié le 10 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472600026 délivré à SIDIQI ALIMENTATION le 10/07/2026 pour le 12 rue des Légouvé
Publié le 10 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/549/AT DU 9/07/26 portant prorogation de l’AM 2026/489/AT portant occupation du domaine public pour travaux 41 rue Martin Bernard
Publié le 10 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/548/AT DU 9/07/26 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux 2 quai des Eaux Minérales
Publié le 10 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/551/AT DU 9/07/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour évènement commercial place des Combattants
Publié le 10 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/550/AT du 9/07/26 portant autorisation d’occupation commerciale du domaine public 15 rue Marguerite Fournier
Publié le 10 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/547/AT DU 9/07/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux place des Pénitents
Publié le 9 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/540/AT DU 3/07/26 portant réglementation temporaire de l’occupation commerciale du domaine public 26 bd de la Préfecture
Publié le 9 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/546/AT DU 6/07/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement communal au Jardin d’Allard
Publié le 9 juillet 2026
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2026/538/AT DU 3/07/26 portant réglementation temporaire du stationnement avenue Paul Cézanne pour animation associative
Publié le 9 juillet 2026
Télécharger >_
Arrêté n°2026-493-A du 01 juillet 2026 portant délégation de signature de Mme Cécile ASMUS
Publié le 8 juillet 2026
Télécharger >_
