Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

ARRETE MUNICIPAL 2026/525/AT DU 1/07/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour évènement associatif place rue du Puy du Rozeil

Publié le 2 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/533/AT DU 1/07/26 portant prorogation de l’AM 2026/509/AT DU 24/06/26 portant réglementation de l’occupation du domaine public pour travaux 6 rue de Champdieu

Publié le 2 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/530/AT DU 1/07/26 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement communal (fête patronale) avenue d’Allard + place Bouvier + boulevard de la Préfecture

Publié le 2 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/527/AT DU 1/07/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour déménagement 9 rue St Exupéry

Publié le 1 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/528/AT DU 1/07/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour déménagement 18 quai de l’Astrée

Publié le 1 juillet 2026

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Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147260022 délivré à Mme Jade PEREIRA le 30/06/2026 pour le 16 rue Notre Dame

Publié le 1 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/518/AT DU 30/06/26 portant autorisation d’organisation de la fête patronale de la St Aubrin

Publié le 1 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/517/AT DU 30/06/26 portant annulation de l’AM 2026/512/AT DU 24/06/26 et portant reglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement associatif rue Juliette Nourrisson Halle GéGé

Publié le 1 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/516/AT DU 30/06/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux quai de l’Astrée et berge du Vizézy

Publié le 1 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/519/AT DU 30/06/26 portant réglementation de l’occupation du domaine public Jardin des Thermes

Publié le 1 juillet 2026

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ARRETE MUNICIPAL 2026/515/AT DU 29/06/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux 3 rue de Montplaisir

Publié le 30 juin 2026

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Arrêté autorisant le permis de construire n°4214726 0021 délivré à SOCIETE DE CONSTRUCTION DU FOREZ le 25/06/2026 pour le 9-11-13-15-17 et 19 avenue Thermale

Publié le 29 juin 2026

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