Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

ARRETE MUNICIPAL 2025/916/AT DU 24/11/25 portant réglementation temporaire de la circulation pour travaux 41 rue du Pas de la Mule

Publié le 25 novembre 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/918/AT DU 24/11/25 portant réglementation temporaire de la circulation pour travaux au carrefour des chemins de Maupas – des Grands Champs et de la Loge

Publié le 25 novembre 2025

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Arrêté municipal n°2025/905 en date du 18 novembre 2025 portant règlementation de l’occupation du domaine public 10 rue du Palais de Justice

Publié le 24 novembre 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/909/AT DU18/11/25 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement commercial avenue Charles de Gaulle – parking des Jacquins

Publié le 20 novembre 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/908/AT DU 18/11/25 portant réglementation temporaire de la circulation pour travaux rue du Repos

Publié le 20 novembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500328 délivré à GRANGER Jacqueline le 18/11/2025 pour le 6 impasse des Bleuets

Publié le 19 novembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500232 délivré à SCI MD le 18/11/2025 pour le 1 place du Souvenir Français

Publié le 18 novembre 2025

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Arrêté refusant la déclaration préalable n°421472500332 délivré à FAYOLLE Jocelyne le 18/11/2025

Publié le 18 novembre 2025

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Arrêté refusant la déclaration préalable n°421472500284 délivré à SCI LES APOTHICAIRES le 18/11/2025

Publié le 18 novembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500334 délivré à SARL GRANDE MAISON PERRIER le 18/11/2025 pour le 7 rue Francisque Reymond

Publié le 18 novembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500301 délivré à SAS UBR MIMI le 18/11/2025 pour le 6 rue Notre Dame

Publié le 18 novembre 2025

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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500058 délivré à BERNARD Christian le 18/11/2025 pour le 39 rue des Muriers

Publié le 18 novembre 2025

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