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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2025/953/AT DU 4/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement associatif en centre-ville
Publié le 8 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/959/AT DU 5/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux avenue de St Etienne
Publié le 8 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/958/AT DU 5/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux 15 rue Victor de Laprade
Publié le 8 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/957/AT DU 5/12/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement associatif esplanade espace sportif des Jacquins avenue Charles de Gaulle
Publié le 8 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/955/AT DU 5/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux rue des Clercs à hauteur de l’îlot de fraicheur
Publié le 8 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/956/AT DU 5/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux 10-12 rue des Mûriers
Publié le 8 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/954/AT DU 5/12/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 4 rue des Cordeliers
Publié le 5 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/944/AT DU 3/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public rue Simon Boyer
Publié le 5 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/952/AT DU 4/12/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour cérémonie religieuse le 8 décembre
Publié le 5 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/950/AT DU 4/12/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour évènement associatif et commercial 32 rue des Cordeliers / place de l’Hôtel de Ville
Publié le 5 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/940/AT DU 3/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux rue de la Garde
Publié le 4 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/936/AT DU 1/12/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public esplanade de l’Espace Guy Poirieux avenue Charles de Gaulle
Publié le 4 décembre 2025
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