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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2025/867/AT DU 6/11/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux rue de la République
Publié le 7 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/862/AT DU 5/11/25 portant occupation du domaine public pour vente au déballage 11 rue Marguerite Fournier
Publié le 7 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/865/AT DU 6/11/25 portant réglementation de l’occupation du domaine public pour vente au déballage 7bis rue Marguerite Fournier
Publié le 7 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/864/AT DU 6/11/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux impasse du Furan
Publié le 7 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/863/AT DU 6/11/25 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public sur le site du complexe sportif de Beauregard
Publié le 7 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/866/AT DU 6/11/25 portant permission de voirie pour travaux rue du Repos rue St Joseph et avenue de St Etienne
Publié le 7 novembre 2025
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Arrêté municipal n°2025-854 en date du 3 novembre portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 10 boulevard Chavassieu
Publié le 6 novembre 2025
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Arrêté municipal n°2025-854 en date du 3 novembre portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 4 place du Docteur Jean Vial
Publié le 6 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/861/AT DU 5/11/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux quai de l’Astrée et berge du Vizézy
Publié le 6 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/858/AT DU 5/11/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour livraison 3 rue Notre-Dame
Publié le 5 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/857/AT DU 5/11/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux 18 route Nouvelle
Publié le 5 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/859/AT DU 5/11/25 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux rue Vincent Van Gogh
Publié le 5 novembre 2025
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