Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500400 délivré à SAS AXE ECOLOGIE le 13/01/2026 pour le 12 rue de Rigaud

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté refusant la déclaration préalable n°421472500394 délivré à SDC LE FOREZ le 13/01/2026

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500389 délivré à VASSOILLE Thibault le 13/01/2026 pour le 5 impasse Van Gogh

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500053 délivré à CARIE Jean-Philippe le 13/01/2026 au lieu-dit Brioude

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500373 délivré à GRANGE Astrid le 13/01/2026 pour le 26 rue de St Anthème

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500381 délivré à GRANGER Jacqueline le 13/01/2026 pour le 6 impasse des Bleuets

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté refusant la déclaration préalable n°421472500384 délivré à CROS Christelle le 13/01/2026

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500401 délivré à BAROUX Nicole le 13/01/2026 pour le 45 avenue de St Etienne

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500402 délivré à PEURIERE Anne Marie le 13/01/2026 pour le 43 avenue Alsace Lorraine

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500404 délivré à MOULAGER Laurent le 13/01/2026 pour le 20 rue Simon Boyer

Publié le 13 janvier 2026

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Arrêté municipal n°2026/07 en date du 7 janvier 2026 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 2 rue Henri Levet

Publié le 12 janvier 2026

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Arrêté municipal n°2026/08 en date du 7 janvier 2026 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 1 bd Gambetta

Publié le 12 janvier 2026

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