Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

Arrêté d’opposition à la déclaration préalable n°421472500277 délivré à BERNARD Christian le 23/09/2025

Publié le 23 septembre 2025

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Arrêté d’opposition à la déclaration préalable n°421472500270 délivré à MOCHKOVITCH Jean-Luc le 23/09/2025

Publié le 23 septembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500268 délivré à PALAY Jacques et Christine le 23/09/2025 pour le 5 rue Sainte Claire

Publié le 23 septembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500234 délivré à MALLET Gaëtan et Rachel le 23/09/2025 pour le 13 rue du Surizet

Publié le 23 septembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500257 délivré à BOUYGUES TELECOM le 23/09/2025 pour le 47 rue Tupinerie

Publié le 23 septembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500263 délivré à DEBRAY Paul le 23/09/2025 pour le 43 rue du Panorama

Publié le 23 septembre 2025

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Arrêté d’opposition à la déclaration préalable n°421472500267 délivré à MEUNIER Lucien le 23/09/2025 pour le 19 rue de St Anthème

Publié le 23 septembre 2025

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500279 délivré à FRADEL Sandra le 23/09/2025 pour le 11 chemin des Clos

Publié le 23 septembre 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/693/AT DU 19/09/25 portant autorisation et réglementation temporaire d’occupation du domaine public, de la circulation et du stationnement pour évènement associatif avenue d’Allard le 28/09/25

Publié le 22 septembre 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/686/AT DU 18/09/25 portant permission de voirie pour travaux 2 rue du Faubourg de la Madeleine

Publié le 22 septembre 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/688/AT DU 18/09/25 portant permission de voirie pour travaux 28 avenue d’Allard

Publié le 22 septembre 2025

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ARRETE MUNICIPAL 2025/687/AT DU 17/09/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux boulevard Carnot

Publié le 22 septembre 2025

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