AccueilVotre mairieMunicipalitéDélibérations et décisions
Délibérations et décisions
Délibération n°2023/11/07 – Budget Ville – Autorisation de programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Modification
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >_
Délibération n°2023/11/08 – Programme voirie 2023 – Versement d’un fonds de concours à Loire Forez agglomération
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >_
Délibération n°2023/11/09 – Travaux d’économie d’énergie – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >_
Délibération n°2023/11/10 – Protocole d’accord pour exonérer l’entreprise Asten des pénalités de retard dans le cadre des travaux du gymnase Dubruc – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2023/11/11 – Bilan de concertation dans le cadre du dispositif Action Coeur de Ville 2018-2022
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >Télécharger >Télécharger >Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2023/11/12 – Opération de renouvellement urbain du cœur d’ilot Saint-Jean – Demande de déclaration d’Utilité Publique auprès de M. le Préfet de la Loire
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2023/11/13 – Avenant de projet n°2 à la Convention-cadre pluriannuel Action Cœur de Ville, avenant n°1 à la convention chapeau d’Opération de Revitalisation du Centre-ville, Convention d’attractivité du centre-ville de Savigneux – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >Télécharger >Télécharger >Télécharger >Télécharger >Télécharger >Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2023/11/14 – Prolongation du bonus du Plan façades secteur quais du Vizézy
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >_
Délibération n°2023/11/18 – Aménagement d’une crèche sur le site Gégé – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >_
Délibération n°2023/11/19 – Travaux de création du pôle enfance – Lancement par anticipation de la consultation relative au lot 1
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >_
Délibération n°2023/11/20 – Renouvellement du marché de location et de maintenance des copieurs – Convention de groupement de commandes – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2023/11/21 – Prestation de services d’assurance – Autorisation donnée au Maire de signer le marché du lot 8
Publié le 29 novembre 2023
Télécharger >_
