Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2022/12/19 – Culture – Saison Culturelle – Convention de partenariat avec le Crédit Agricole – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/18 – Rue des Jacinthes – Convention de servitude avec le SIEL-TE pour un ouvrage de distribution d’électricité – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/17 – Rue Neuve – Acquisition de terrains aux Consorts BISSARDON – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/16 – Urbanisme – Projet GéGé – Place du marché – Dépôt de la demande de permis d’aménager – Autorisation

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/14 – Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023 – Avis

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/13 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Remplacement d’un membre extérieur

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/12 – Comité Social Territorial – Désignation de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants supplémentaires

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/11 – Association La Ronde des Enfants – Subvention exceptionnelle pour l’année 2022 – Approbation

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/10 – Budget 2022 Théâtre des Pénitents – Décision Modificative 2022/02

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/09 – Budget 2022 Foyer des Jeunes Travailleurs – Décision Modificative 2022/02

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/08 – Budget 2022 FRPA – Décision Modificative 2022/02

Publié le 19 décembre 2022

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Délibération n°2022/12/07 – Budget 2022 Régie des Restaurants – Décision Modificative 2022/02

Publié le 19 décembre 2022

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