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Délibérations et décisions
Délibération n°2022/09/09 – Budgets Ville, Régie des Restaurants, FRPA, FJT et Théâtre des Pénitents – Modification des règles d’amortissement
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/08 – Passage à la nomenclature M57 – Règlement Budgétaire et Financier – Approbation
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/07 – Taxes sur les friches commerciales – Liste des commerces concernés
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/06 – Cœur de Ville – Rétrocession du droit au bail Real Sports – Validation du projet de reprise
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/05 – Loire Forez agglomération – Service commun des archives – Avenant n° 1 à la convention d’adhésion – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/04 – Loire Forez agglomération – Service commun projets urbains – Convention de création et d’adhésion – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/03 – Loire Forez agglomération – Chambre Régionale des Comptes – Rapport d’observations définitif – Présentation
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/02 – Loire Forez agglomération – Rapport d’activités 2021 – Présentation
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/01 – Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Modifications
Publié le 26 septembre 2022
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Décision 2022-104-D – Demande de subvention de 34 592 € à la région pour la mise en lumière des Remparts du Calvaire
Publié le 26 septembre 2022
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du jeudi 22/09/2022
Publié le 23 septembre 2022
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Décision n° 2022/100/D : Convention de mise à disposition de locaux situés 12, rue de la Préfecture à l’association Ecole des parents de la Loire au 01/09/2022.
Publié le 1 septembre 2022
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