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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/11/20 – Renouvellement du marché de location et de maintenance des copieurs – Convention de groupement de commandes – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/21 – Prestation de services d’assurance – Autorisation donnée au Maire de signer le marché du lot 8
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/25 – Convention de réservation de logements en flux – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire de trois conventions avec les bailleurs sociaux
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/26 – Convention d’objectifs et de financements – Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) « Accueil Adolescents », « Périscolaire », “Extrascolaire”, Prestation de service Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Approbation et autorisation de signature de cinq avenants par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/30 – Prime pouvoir d’achat exceptionnelle – Instauration
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/31 – Mise en place du forfait mobilités durables à partir de 2024
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/32 – Contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaire – assurance du personnel – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire de la Convention 2024-2027
Publié le 29 novembre 2023
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Décision n°2023/155/D – dépôt d’une déclaration préalable pour le changement de destination des locaux situés 4 place des Comtes de Forez
Publié le 27 novembre 2023
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Décision n°2023/149/D – Création de tarifs pour la régie de recette du musée d’Allard pour de nouvelles références
Publié le 20 novembre 2023
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Décision n°2023/148/D – Approbation d’une contrat de partenariat avec le cabinet de formation Histya pour l’organisation d’ateliers socioculturels du 13 novembre au 8 décembre 2023
Publié le 20 novembre 2023
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Décision n°2023/145/D – Demande de subvention d’un montant de 30 000 € auprès du Département de la Loire dans le cadre du dispositif « Scène Départementale » pour 2024
Publié le 20 novembre 2023
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Décision n°2023/143/D – Constitution partie civile – vol matériel informatique Estiallet
Publié le 17 novembre 2023
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