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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/04/08 – Conventions de partenariat pour la mise en place de sites de compostage de quartier avec Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/07 – Urbanisme – Extension des serres – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/06 – Commande Publique – Rénovation de la surface sportive et du système de chauffage du gymnase Cherblanc – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/05 – Elections sénatoriales 2023 – Gratuité des salles
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/04 – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/03 – Garanties d’emprunts – Impasse des Lys – Acquisition en VEFA de 12 logements individuels par le Toit Forézien
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/02 – Garanties d’emprunts – Rue Ste Claire – Acquisition en VEFA de 7 logements individuels par le Toit Forézien
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/01 – Intercommunalité – Loire Forez agglomération – Rapport d’activités 2022 – Présentation
Publié le 26 avril 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 24/04/2023
Publié le 25 avril 2023
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Décision n°2023/50/D : approbation de la convention d’occupation précaire de locaux situés 6, boulevard Gambetta avec les Restos du Coeur
Publié le 17 avril 2023
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Délibération n°2023/03/10 – Budget Théâtre des Pénitents – Compte administratif de l’année 2022
Publié le 7 avril 2023
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Délibération n°2023/03/09 – Budget FJT Guy IV – Compte administratif de l’année 2022
Publié le 7 avril 2023
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