Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2022/10/09 – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/08 – Tarifs 2022 – Créations

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/07 – Intercommunalité – Service commun Commande Publique / Juridique – Avenant n°3 – Approbation et autorisation de signature par Monsieur le Maire

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/06 – Vie Municipale – Délégations du Conseil Municipal au Maire – Ajouts

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/05 – Plan Façades – Convention de partenariat avec Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/04 – ANAH dispositif ETEHC (Engager la transition énergétique dans l’habitat collectif privé) – Demande de subvention

Publié le 19 octobre 2022

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ration n°2022/10/03 – OPAH-RU – Règlement des aides – Approbation

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/02 – OPAH-RU – Convention – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/01 – Opération de Revitalisation du Territoire – Convention avec l’Etat, Loire Forez agglomération et les partenaires financiers – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 19 octobre 2022

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 17/10/2022

Publié le 18 octobre 2022

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Décision n° 2022/109/D : mise à disposition de locaux 12, rue de la Préfecture à l’organisme Ecole des Parents

Publié le 30 septembre 2022

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Décision n° 2022/107/D : Demande de subvention de 28 826 € à la Région pour l’éclairage des Remparts du Calvaire

Publié le 30 septembre 2022

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