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Délibérations et décisions
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 27/03/2023
Publié le 28 mars 2023
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Décision n°2023/33/D : Approbation de la convention de mise à disposition de locaux situés 7, montée des Visitandines à l’association UNIVERSITÉ POUR TOUS à compter du 20/03/2023.
Publié le 23 mars 2023
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Décision n°2023/32/D – Demande de subvention de 10 000 € à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et à la DRAC pour l’étude « Les Jouets » du musée, dont le montant s’élève à 26 000 € TTC.
Publié le 13 mars 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 27/02/2023
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/01 – Protocole d’accord pour remédier aux désordres constatés sur le plancher de la salle de danse du gymnase Dubruc – Autorisation donnée au Maire de le signer
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/02 – Rénovation du Gymnase Cherblanc – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/03 – Suivi-animation de l’OPAH-RU Montbrison Cœur de Ville – Demande de subvention à l’Anah
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/04 – Rénovation énergétique du Théâtre des Pénitents – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/05 – Intercommunalité – SIEL – Renouvellement de l’adhésion à la compétence « Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) »
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/06 – Police Municipale – Conventions relatives à la mise en place d’un service de Police Pluricommunale – Avenants – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/09 – Rue de la Bonne Vierge – Convention d’autorisation de passage avec le SIEL-TE pour un réseau d’éclairage public – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/10 – Social – Résidence Séniors des Comtes de forez – Convention de location – Avenant n°42 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 28 février 2023
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