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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/01/01 – Cœur de Ville – OPAH-RU – Convention opérationnelle avec Loire Forez agglomération et l’EPORA – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 17 janvier 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 16/01/2023
Publié le 17 janvier 2023
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Décision n°2023/08/D – Demande de subvention de 15 000 euros dans le cadre du dispositif Aide Aux Projets pour le festival Poly’Sons 2023 mis en place par la SACEM
Publié le 17 janvier 2023
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Décision n° 2023/06/D – Dépôt d’un permis de démolir d’une partie du bâtiment du centre Technique Municipal dans le cadre de l’opération « GéGé ».
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2023/05/D – Dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la modification de la toiture du Centre Technique Municipal
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2023/02/D – Demande de subvention de 3 000 € à Loire Forez agglomération pour les travaux d’isolation de l’Espace Guy Poirieux.
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2023/01/D – Demande de subvention de 5 200 € à Loire Forez agglomération pour les travaux de remplacement de l’éclairage du gymnase Soleillant.
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2022/159/D – Demande de subvention de 15 000 € à la Banque des Territoires pour les dépenses d’animation du dispositif OPAH-RU
Publié le 26 décembre 2022
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Décision n°2022/158/D – Approbation de l’avenant N°6 concernant la modification de loyer suite externalisation de l’entretien des locaux par le preneur sur les locaux mis à disposition à la Maison des Permanences 12, rue de la Préfecture à Montbrison pour la Mission Locale du Forez, à partir du 01/01/2023
Publié le 20 décembre 2022
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Décision n°2022/157/D – Dépôt d’une déclaration préalable de travaux portant sur la modification de la toiture du bâtiment situé 2 allée des Aubépines
Publié le 20 décembre 2022
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Décision n°2022/154/D – Approbation de la convention de mise à disposition d’un bureau au sein du bâtiment Maison des Permanences 12, rue de la Préfecture à Montbrison à l’association MOD. Cette convention démarre le 1er janvier 2023 pour une durée maximale de 5 années.
Publié le 20 décembre 2022
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Budget Théâtre des Pénitents – Budget primitif 2023
Publié le 19 décembre 2022
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