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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2026/516/AT DU 30/06/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux quai de l’Astrée et berge du Vizézy
Publié le 1 juillet 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/519/AT DU 30/06/26 portant réglementation de l’occupation du domaine public Jardin des Thermes
Publié le 1 juillet 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/515/AT DU 29/06/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux 3 rue de Montplaisir
Publié le 30 juin 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°4214726 0021 délivré à SOCIETE DE CONSTRUCTION DU FOREZ le 25/06/2026 pour le 9-11-13-15-17 et 19 avenue Thermale
Publié le 29 juin 2026
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Arrêté autorisant l’ouverture temporaire du Centre Hospitalier du Forez du 01/07/26 au 31/12/26 délivré au Centre Hospitalier du Forez le 24/06/2026
Publié le 29 juin 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°4214726 0003 délivré à Monsieur et Madame CHAUX le 26/06/2026 pour le 76B chemin des Raines
Publié le 26 juin 2026
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Arrêté municipal en date du 22 juin 2026 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 30 quai de l’Astrée
Publié le 26 juin 2026
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Arrêté municipal en date du 22 juin 2026 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public place saint pierre et boulevard gambetta
Publié le 25 juin 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/504/AT DU 19/06/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour déménagement 6 rue Puy de la Bâtie
Publié le 19 juin 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/503/AT DU 19/06/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour déménagement 1 rue des Moulins
Publié le 19 juin 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/502/AT DU 19/06/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour déménagement 22 rue Puy de la Bâtie
Publié le 19 juin 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/501/AT DU 19/06/26 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux 2 quai des Eaux Minérales
Publié le 19 juin 2026
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