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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2026/200/AT DU 19/03/26 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux rue de l’Ancienne Mairie – prorogation
Publié le 19 mars 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/202/AT DU 19/03/26 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux 13 rue des Grands Chenes
Publié le 19 mars 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/196/AT DU 18/03/26 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux chemin de Grumard
Publié le 19 mars 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600058 délivré à LOIRE FOREZ AGGLOMERATION le 19/03/2026 pour le boulevard des Entreprises
Publié le 19 mars 2026
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Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472600002 délivré à CERCLE PHILOSOPHIQUE ET CULTUREL EUGENE BAUNE le 19/03/2026
Publié le 19 mars 2026
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Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472500066 délivré à SAS 2L SOCIETE le 18/03/2026 pour le 1 rue Marguerite Fournier
Publié le 19 mars 2026
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Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472500065 délivré à JOANDEL David le 18/03/2026 pour le 12 rue des Arches
Publié le 19 mars 2026
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Arrêté annulant le permis de construire n°4214722M0094 délivré à SOCIETE DE CONSTRUCTION DU FOREZ le 18/03/2026
Publié le 19 mars 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/195/AT DU 18/03/26 portant réglementation temporaire du stationnement place de la Préfecture, rue du Palais de Justice, 26 boulevard Carnot
Publié le 18 mars 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/194/AT DU 16/03/26 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux place du Docteur Jean Vial
Publié le 17 mars 2026
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Arrêté refusant le permis de construire n°421472500048 délivré à SA VEOLIA – ONYX le 16/03/2026
Publié le 17 mars 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/193/AT DU 13/03/26 portant permission de voirie pour travaux 15 chemin de Maupas
Publié le 16 mars 2026
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