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Délibérations et décisions
Délibération n°2022/06/29 – Plan de protection de l’Atmosphère St Etienne Loire Forez – Avis de la Ville de Montbrison
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/28 – Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/27 – Plan façades – Approbation du règlement
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/26 – Alignement avenue des Monts du Soir – Déclassement du domaine public
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/25 – 7B rue Marguerite Fournier – THD – Convention avec le SIEL – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/24 – Chemin du Pailler – Convention de servitudes avec ENEDIS – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/23 – SIEL-TE – Avenue des Monts du Soir « parcelle AT538 » – Travaux de dissimulation esthétique des réseaux – Délégation de maitrise d’ouvrage
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/22 – Création d’un terrain de rugby au sein du complexe Claudius Duport à Savigneux – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/21 – Pôle Enfance de Beauregard – Concours de Maîtrise d’œuvre – Lancement
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/20 – Aménagement du Théâtre Antique de Moingt – Demande d’autorisation de travaux au titre des monuments historiques
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/19 – Théâtre des Pénitents – Travaux de réaménagement – Approbation du dépôt d’un permis de construire
Publié le 6 juillet 2022
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Délibération n°2022/06/18 – Pass’ Culture et Pass’ Région – Approbation et autorisation de signature des conventions par M. le Maire
Publié le 6 juillet 2022
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