Ville de Montbrison

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Interdiction de circulation ponctuelle rue Huit Mai pour livraison de béton sur chantier

livraison réalisée par l’entreprise GOURBIERE GACHET TP les 28 et 29/07 de 10 h à 12 h

EXTRAIT DE L’AM 2025/584/AT DU 25/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON

A R R E T E :

ARTICLE 1 : L’entreprise SARL GOUBIERE GACHET TP sera autorisée à occuper le domaine public et à modifier les conditions de circulation et/ou de stationnement dans le cadre des travaux précités suivant les prescriptions du présent arrêté municipal et de son donneur d’ordre.

ARTICLE 2 : RUE DU HUIT MAI – depuis la rue du Bief jusqu’à la rue du Parc

2-1 CIRCULATION :

2-2 DEVIATION

Une déviation obligatoire instaurée par :

2-3 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC/ STATIONNEMENT

ARTICLE 3 : SECURITE ET SIGNALETIQUE

3-1– SIGNALETIQUE

3-2 – SECURITE

ARTICLE 4 : DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 5 : AFFICHAGE REGLEMENTAIRE

Le présent arrêté municipal devra être affiché sur place.

ARTICLE 6 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

ARTICLE 7 : SANCTIONS

ARTICLE 8 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale ou internet.  « 

Fermeture temporaire des escaliers entre le Tribunal et le Centre Musical

Pour des raisons de sécurité public, accès interdit à compter du 24/07/25 jusqu’à nouvel ordre.

 

EXTRAIT DE L’AM 2025/581/AT DU 24/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON,

ARTICLE 1 : FERMETURE PROVISOIRE DE L’ESCALIER SITUE ENTRE LE TRIBUNAL ET LE CENTRE MUSICAL PIERRE BOULEZ

ARTICLE 2 : DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 3 : SANCTIONS

Les infractions au présent arrêté municipal exposent leurs auteurs aux poursuites et peines prévues par la loi.

ARTICLE 4 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale et/ou internet (www.telerecours.fr). »

Circulation interdite rue du Surizet (depuis l’allée du Moingt jusqu’à l’entrée du camping municipal)

Pour les travaux de liaison souterraine entre Moingt et St Romain, du 4 au 29/08/25

EXTRAIT DE L’AM 2025/578/AT DU 23/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON,

A R R E T E

ARTICLE 1 : Les entreprises OMEXOM THIERS-SCIE THT, EES R&SO et EUROVIA DALA seront autorisées à occuper le domaine public et à modifier les conditions d’occupation du domaine public pour la réalisation de ces travaux suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 2 : RUE DU SURIZET – partie comprise entre l’allée du Moingt et l’entrée du camping municipal

2-1 – CIRCULATION

2-2 DEVIATIONS

2-2- 1 POUR LES VEHICULES VENANT DE LA ROCADE RD 204

2-2-2 POUR LES VEHICULES VENANT DU BOULEVARD DE L’EGLISE et/ou DE LA RUE DU SURIZET

2-3 – OCCUPATION du DOMAINE PUBLIC – STATIONNEMENT

ARTICLE 3 : DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 4 : SIGNALÉTIQUE – SECURITÉ – INFORMATION

ARTICLE 5 : SANCTIONS

Les véhicules des contrevenants aux présentes dispositions seront verbalisés et pourront être mis en fourrière.

ARTICLE 6 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

– Le pétitionnaire devra s’acquitter des droits d’occupation du domaine public en vigueur au moment des travaux, fixés par délibération du Conseil Municipal.

– Compte-tenu de la réalisation de ces travaux pour le compte de RTE, il ne sera pas perçu de redevance.

ARTICLE 7 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale et/ou internet (www.telerecours.fr). « 

Stationnement sur chaussée pour travaux 7 rue St Pierre

Travaux réalisés par l’entreprise EURL CHEVALIER FILS du 23/07 au 1/08/25

EXTRAIT DE L’AM 2025/571/AT DU 23/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON

A R R E T E :

ARTICLE 1 : l’entreprise EURL CHEVALIER FILS sera autorisée à occuper le domaine public par le stationnement de véhicule de chantier suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 2 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC / STATIONNEMENT  RUE SAINT-PIERRE – à hauteur du n° 7

ARTICLE 3 : SECURITE ET SIGNALETIQUE

3-1– SIGNALETIQUE

3-2 – SECURITE

ARTICLE 4 : DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 5 : AFFICHAGE REGLEMENTAIRE

Le présent arrêté municipal devra être affiché sur place.

ARTICLE 6 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

ARTICLE 7 : SANCTIONS

ARTICLE 8 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale ou internet.   »

 

Circulation interdite place des Pénitents pour les raccordements aux réseaux dans le cadre du chantier « Théâtre »

Travaux réalisés par l’entreprise GOURBIERE GACHET TP du 28/07 au 1/08/25

EXTRAIT DE L’AM 2025/573/AT DU 23/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON,

A R R E T E

ARTICLE 1: La SARL GOURBIERE GACHET TP sera autorisée à occuper le domaine public pour la réalisation de ces travaux par la modification des conditions de circulation et/ou stationnement suivant les prescriptions du présent arreté municipal.

ARTICLE 2:  PLACE DES PENITENTS – depuis la place / rue Pasteur

2-1 CIRCULATION

2-2 – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC/ STATIONNEMENT

ARTICLE 3: SIGNALETIQUE ET SECURITE

ARTICLE 4: DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 5: SANCTIONS

Les véhicules des contrevenants aux présentes dispositions seront verbalisés et pourront être mis en fourrière.

ARTICLE 6: DROITS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Compte-tenu de la réalisation de ces travaux pour le compte de la commune, il ne sera pas perçu de redevance.

ARTICLE 7: RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale ou internet. »

 

Stationnement de nacelles Enedis et rétrécissement de la chaussée 7 rue St Pierre et 6 rue des Clercs

Pour des travaux ENEDIS le 29/07/25

EXTRAIT DE L’AM 2025/578/AT DU 23/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON

A R R E T E :

ARTICLE 1 : ENEDIS-DRSIR-BO FOREZ MONTBRISON sera autorisée à occuper temporairement le domaine public suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 2 : CIRCULATION – OCCUPATION DOMAINE PUBLIC / STATIONNEMENT

2-1 RUE SAINT-PIERRE – à hauteur du n° 7

2-2 RUE DES CLERCS – à hauteur du n° 6

ARTICLE 3 : SECURITE ET SIGNALETIQUE

ARTICLE 4 : DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 5 : AFFICHAGE REGLEMENTAIRE – PUBLICATION

ARTICLE 6 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

ARTICLE 7 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale ou internet.  « 

Interdiction de circulation rue d’Estiallet (rue de Beauregard – rue de la Blanchisserie) et mise en double sens depuis la rue de la Blanchisserie jusqu’à la rue des Meuniers-rue du RP Couturier

pour des travaux de voirie réalisés par l’entreprise EIFFAGE ROUTE du 30/07 au 1/08/25

EXTRAIT DE L’AM 2025/575/AT DU 23/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON,

A R R E T E

ARTICLE 1 : L’entreprise EIFFAGE ROUTE sera autorisée à occuper le domaine public et à modifier les conditions de circulation et de stationnement pour la réalisation de ces travaux suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 2 : RUE D’ESTIALLET – depuis la rue de Beauregard jusqu’à la rue de la Blanchisserie

2-1 CIRCULATION

2-2 OCCUPATION du DOMAINE PUBLIC – STATIONNEMENT

ARTICLE 3 : RUE D’ESTIALLET – depuis la rue de la Blanchisserie jusqu’à la rue de Meuniers / rue du Révérend Père Couturier

3-1 CIRCULATION

3-2 DEVIATIONS

3-3 AU DEBOUCHE DE LA RUE D’ESTIALLET SUR LA RUE DES MEUNIERS / RUE DU REVEREND PERE COUTURIER

ARTICLE 4 : DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 5 : SIGNALÉTIQUE – SECURITÉ – INFORMATION

ARTICLE 6 : SANCTIONS

Les véhicules des contrevenants aux présentes dispositions seront verbalisés et pourront être mis en fourrière.

ARTICLE 7 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

– Le pétitionnaire devra s’acquitter des droits d’occupation du domaine public en vigueur au moment des travaux, fixés par délibération du Conseil Municipal.

– Compte-tenu de la réalisation de ces travaux pour le compte du Loire-Forez agglomération et de la commune, il ne sera pas perçu de redevance.

ARTICLE 8 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale et/ou internet (www.telerecours.fr). »

 

Interdiction de circulation chemin de Grumard / liaison souterraine HTB Galata – Moingt

travaux réalisés par les entreprises OMEXOM, EES R&SO et EUROVIA DALA du 31/07 au 28/11/25

EXTRAIT DE L’AM 2025/570/AT DU 23/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON,

A R R E T E

ARTICLE 1 : Les dispositions de l’arrêté municipal 2025/82/AT seront prorogées à compter du JEUDI 31 JUILLET 2025 jusqu’au VENDREDI 28 NOVEMBRE 2025 dans les mêmes conditions sauf l’article 1 et l’article 4 – premier alinéa qui seront abrogés,

« ARTICLE 2 : Les entreprises OMEXOM THIERS-SCIE THT et EES R&SO seront autorisées à occuper le domaine public et à modifier les conditions d’occupation du domaine public pour la réalisation de ces travaux suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 3 : CHEMIN DE GRUMARD côté Montbrison – partie comprise entre la rue du Chambatet et la route du Clos Maillon

2-1 – CIRCULATION

2-2 – OCCUPATION du DOMAINE PUBLIC – STATIONNEMENT

ARTICLE 4 : DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 5 : SIGNALÉTIQUE – SECURITÉ – INFORMATION

ARTICLE 6 : SANCTIONS

Les véhicules des contrevenants aux présentes dispositions seront verbalisés et pourront être mis en fourrière.

ARTICLE 7 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

– Le pétitionnaire devra s’acquitter des droits d’occupation du domaine public en vigueur au moment des travaux, fixés par délibération du Conseil Municipal.

– Compte-tenu de la réalisation de ces travaux pour le compte de RTE, il ne sera pas perçu de redevance.

ARTICLE 8 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale et/ou internet (www.telerecours.fr). »

Remplacement de la vanne du Pont St Jean sur le Vizézy / ferlmeture de la rue St Jean une journée

Travaux réalisés par l’entreprise BP2E du 21 au 25/07/25

EXTRAIT DE l’AM 2025/549/AT DU 16/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON,

A R R E T E

ARTICLE 1: L’entreprise BP2E sera autorisée à occuper le domaine public pour la réalisation de ces travaux par le stationnement d’engins et modification des conditions de circulation et/ou stationnement suivant les prescriptions du présent arreté municipal.

ARTICLE 2:  BOULEVARD GAMBETTA – A HAUTEUR DU PONT ST JEAN

ARTICLE 3 : RUE ST JEAN – A HAUTEUR DU PONT ST JEAN LE LONG DU MUR

ARTICLE 4: SIGNALETIQUE ET SECURITE

ARTICLE 5: DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 6: SANCTIONS

Les véhicules des contrevenants aux présentes dispositions seront verbalisés et pourront être mis en fourrière.

ARTICLE 7: DROITS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Compte-tenu de la réalisation de ces travaux pour le compte de la ville, il ne sera pas perçu de redevance.

ARTICLE 8: RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale ou internet. »

Stationnement interdit et occupation du domaine public 13 avenue de la Libération

Pour des travaux réalisés par la SAS FONTAINE  COUVERTURE du 21 au 28/07/25

EXTRAIT DE L’AM 2025/551/AT DU16/07/25

« LE MAIRE DE MONTBRISON

A R R E T E :

ARTICLE 1 : AUTORISATION

La SAS FONTAINE COUVERTURE sera autorisée à occuper temporairement le domaine public par le stationnement d’un véhicule (camion-benne) et pose d’un échafaudage suivant les prescriptions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 2 : AVENUE DE LA LIBERATION – à hauteur du n° 13

2-1 – STATIONNEMENT

ARTICLE 3 : SECURITE ET SIGNALETIQUE

3-1 – SIGNALETIQUE

– La pré signalisation sera mise en place par la SAS FONTAINE COUVERTURE au minimum 48 heures auparavant pour information préalable aux usagers du domaine public.

3-2 INFORMATION

3-3 – SECURITE

ARTICLE 4 : DUREE DES DISPOSITIONS

ARTICLE 5 : AFFICHAGE REGLEMENTAIRE – PUBLICATION

ARTICLE 6 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

ARTICLE 7 : SANCTIONS

Les contrevenants au présent arrêté municipal seront verbalisés et leurs véhicules pourront être mis en fourrière.

ARTICLE 8 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale ou internet.    « 


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